Lorsqu'il n'existe pas au casier judiciaire de fiche ou lorsque les mentions que portent les fiches ne doivent pas être inscrites sur le bulletin n° 3, celui-ci est oblitéré par une barre transversale.

Article 221-II-1/03

—

Toutefois, ce matériel ne comprend pas la barre, le secteur de barre ni les autres éléments servant aux mêmes fins. 5 Les conditions normales d'exploitation et d'habitabilité sont les conditions dans lesquelles le navire dans son ensemble, les machines

Article 3

—

En cas de valeurs décimales, le poids de la barre est arrondi au multiple de 2,5 kg inférieur ; - ou, d'un test d'exigence préalable constitué d'une démonstration du mouvement de développé couché dans le respect des critères fixés par le règlement technique

Article L112-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 23

Code monétaire et financier

Au-delà d'un montant mensuel fixé par décret, le paiement des traitements et salaires est soumis à l'interdiction mentionnée à l'alinéa précédent et doit être effectué par chèque barré ou par virement à un compte bancaire ou postal ou à un compte tenu

Article 240-2.16

—

Seuls peuvent être embarqués, en fonction de leurs caractéristiques de flottabilité : - les brassières de sauvetage approuvées conformément à la division 311 du présent règlement et marquées “barre à roue” ; - les équipements individuels de flottabilité

Article ANNEXE II

—

Les pictogrammes traduisent soit l'autorisation (figure blanche sur fond bleu), soit l'interdiction (figure noire sur fond blanc bordé et barré de rouge) d'une activité. 2. Les pictogrammes utilisés sont les suivants : CLICHÉS (non reproduits) 3.

LEGIARTI000041551747

—

Deuxième épreuve : tractions et suspension à la barre fixe -par des tractions à la barre fixe pour les candidats masculins ; 2.2. Description des mouvements -pour les tractions : 2.3.

Article 19

—

électronique 3 heures 2 Navigation 3 heures 2 Théorie du navire 2 heures 2 Anglais (1) 2 heures 2 Total. 16 Epreuves orales Automatique. 2 Electrotechnique. 2 Electronique. 2 Machines. 2 Cartes. 2 Règles de barre

Article 242-14.02

—

Le compas magnétique et chacun de ses répétiteurs est positionné de manière à permettre une lecture claire par l'homme de barre, au poste de conduite principal.

Article 229-V.11

—

reprendre immédiatement les commandes manuelles. 3 Dans les circonstances indiquées ci-dessus, il doit être possible à l'officier de quart d'avoir recours sans retard aux services d'un timonier qualifié qui doit être prêt à tout moment à reprendre la barre

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie C

—

Sauf pour les interventions qui seraient imposées par l'apparition d'alarmes, seules les personnes suivantes seront admises à la machine pendant l'essai : - des essais de giration à l'angle de barre maximal, permettant de vérifier le maintien d'une bonne

LEGIARTI000028929591

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Résumé du référentiel d'emploi Le décolletage est un ensemble d'opérations d'usinage qui consiste à fabriquer, à partir de barres

Article L131-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 64 > 31

Code monétaire et financier

Il peut être délivré des formules de chèques barrées d'avance et rendues, par une mention expresse du banquier, non transmissibles par voie d'endossement, sauf au profit d'un établissement de crédit, d'un établissement assimilé, d'une société de financement

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

et profilés en aluminium 24.42.22 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium 24.42.26 Barres et profilés en zinc ou en étain 24.43.23 (p) 24.43.24 Barres et profilés en cuivre 24.44.22 Accessoires de tuyauterie en cuivre 24.44.26

Article Annexe 11

—

Traversée de la rue du Cheval jusqu'au chemin de la Barre incluant les parcelles section AC n°s 382, 383, 384, 385 et 404. Chemin de la Barre jusqu'au chemin de Chancrole. Chemin de Chancrole jusqu'à la rue de Chancrole.

Article 56-3-2

—

Le mandat autorise au minimum le mandataire : 1° A tenir la déclaration UE de conformité et la documentation technique à la disposition des autorités de surveillance nationales pendant une période d'au moins dix ans, après que le marquage “barre à roue

Article 5-8

—

Sortie d'agglomération : il est de forme rectangulaire, à fond blanc avec un listel noir et une barre oblique rouge ; les inscriptions sont de couleur noire. Les panneaux de type EB indiquent le nom de l'agglomération.

Article 1

—

de la permission de voirie (à l'exception des clôtures électriques). 3° Les installations de traction électrique, c'est-à-dire : a) Les ouvrages d'alimentation depuis les postes ou la station génératrice jusqu'à la ligne de contact ; b) Les fils, barres

Article R335-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 48 > 83

Code de la propriété intellectuelle

du demandeur ainsi que les documents justifiant la représentation ; 5° La liste du ou des droits dont la protection est demandée ; 6° Les données spécifiques et techniques sur les marchandises authentiques, telles que les marquages, les codes-barres

Article R5121-184

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 18

Code de la santé publique

Ces étiquettes portent également un code à barres reprenant tout ou partie de ces informations, selon des modalités fixées, sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, par arrêté du ministre

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