Codes de loi français

Article 5

d'une redevance forfaitaire de prise en charge à laquelle s'ajoute une redevance proportionnelle au nombre (n) de notices ou d'adresses fournies, selon le tableau suivant : (Tableau non reproduit) Lorsque les adresses sont fournies sur support magnétique

Article 2

Le système informatique prévu par l'article 1er est composé de deux fichiers magnétiques : Le fichier des bénéficiaires de l'aide sociale ; Le fichier des fournisseurs de services. 1° Le fichier des bénéficiaires de l'aide sociale ne peut comporter que

Article 87

Les issues réservées aux véhicules doivent être obligatoirement munies de portes condamnables (clé, cartes magnétiques, ultrasons...).

Article Annexe III

Electrocinétique : Généralités : mise en évidence du courant électrique par ses effets magnétiques, électrolytiques et thermiques.

Article Annexe II

Matériel de navigation (principes, description sommaire) - compas magnétique et gyroscopiques, - radiogoniomètre, - sondeur, - radar. 6. Matériel de sauvetage.

Article 240-2.12

outre le matériel d'armement et de sécurité basique prévu au 1 du présent article, le matériel d'armement et de sécurité côtier ainsi constitué : - trois feux rouges à main conformes aux dispositions de la division 311 du règlement ; - un compas magnétique

Article 221-V/27

devant être enregistreur. 2 thermomètres Un fixé dans la machine. 1 sextant avec ses accessoires A bord des navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port. 3 jumelles marines Dont 1 jumelle de 7x50 1 cuvette de compas magnétique

Article Annexe II

Les supports magnétiques. 2. Les organes de traitement Organisation générale de machine, carte machine. Organes de calcul. Organes de liaison : les bus. Organes de commande (câblée, microprogrammée). Les mécanismes d'adressage. 3.

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Le président appelle les deux benjamins de l'assemblée spéciale en qualité d'assesseurs. Le président et les deux assesseurs forment le bureau de l'assemblée spéciale. Ils participent au décompte des votes et signent le procès-verbal.

Article Annexe I

Champ magnétique : Champ magnétique entourant un conducteur ; Blindage contre les champs magnétiques. 1.5.

Article Annexe Ic

CEM : Compatibilité Electro Magnétique. CHSCT : Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail. CMM : Component Maintenance Manual : Manuel de maintenance des équipements. CRD : Comment Response Documents : Documents de l'EASA.

Article Annexe unique (suite)

Accessibilité Information, sensibilisation 83 Informations concernant l'accessibilité sur la documentation relative au logement X 2 X X X X X Autres services 84 Mise à disposition d'une boucle magnétique portative

Article 46 quater-0 YM

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

de montage du son, d'effets spéciaux numériques et de génériques et bandes-annonces ; 4° Les dépenses de pellicules et autres supports d'images et les dépenses de laboratoire, à savoir : les dépenses de pellicules négatives image, de pellicules magnétiques

Article 219-06

Aucune partie métallique ne doit être, dans la mesure du possible, à moins de 2 mètres d'un point quelconque des antennes d'émission à l'exception du compas magnétique qui ne devra pas se trouver à une distance inférieure à 5 mètres d'une antenne.

Article R160-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 96 > 45

Pour les actes de radiodiagnostic, d'imagerie par résonance magnétique, de scanographie, de scintigraphie ou de tomographie à émission de positons mentionnés dans la liste des actes et prestations pris en charge ou admis au remboursement par l'assurance

Article 46 quater-0 ZY ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52

de montage du son, d'effets spéciaux numériques et de génériques et bandes-annonces ; f) Les dépenses de pellicules et autres supports d'images et les dépenses de laboratoire, à savoir : les dépenses de pellicules négatives image, de pellicules magnétiques

Article 1

langue étrangère dans les domaines aéronautique et maritime ; – chargé d'enseignement et de recherche de l'enseignement ; – chargé d'inspection pédagogique de l'enseignement maritime ; – pilote polaire ; – détecteur et analyste de signaux électro-magnétiques

Article 240-2.10

Outre le matériel d'armement et de sécurité basique prévu au 2 du présent article, l'embarcation emporte : - trois feux rouges à main conformes aux dispositions de la division 311 du règlement ; - un compas magnétique étanche, conforme aux normes ISO

LEGIARTI000046025690

Astrochimie, exoplanètes, matière primitive, missions spatiales, planétologie Université Clermont Auvergne 1 La neuromodulation, nouvelle alternative pour traiter les douleurs chroniques Université de Bordeaux 4 Imagerie avancée par résonance magnétique

Article Annexe 3

Composantes harmoniques dans les circuits de courant et de tension 0,5 × I max 1 ± 0,4 % Sous-harmoniques dans le circuit de courant alternatif 0,5 × I n ± 0,6 % Fonctionnement des dispositifs auxiliaires 0,01 × I n ± 0,05 % Induction magnétique