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535 résultats pour « Bouchaibi »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

68e409cd681ed727f2a446fc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BVH, dont le siège social est sis [Adresse 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascale DEMARTINI, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffier

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f6bbe0a9d5adc26061f51e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

vestiaire : #G0242 DÉFENDEUR Monsieur [L] [Z] [M], demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier REBOUL, Vice-président, statuant en juge unique assisté de Sirine BOUCHAOUI

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f6bbb9a9d5adc26061ef70

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

vestiaire : G0343 DÉFENDEUR Monsieur [N] [E], demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier REBOUL, Vice-président, statuant en juge unique assisté de Sirine BOUCHAOUI

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6723d88bdb4703236dd96398

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 octobre 2024 par Xavier REBOUL, Vice-président assisté de Sirine BOUCHAOUI, Greffière La greffière Le président

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2600654_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

B..., représenté par Me Bouchair, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision du

Source officielle
CC

soc

6137233acd5801467740715a

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

Bouchaib Z..., demeurant ..., 4 / M. Jean-Pierre D..., demeurant ..., 5 / M. Tijani Y..., demeurant ..., 6 / M. Roland B..., demeurant ..., 7 / M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008017497

Admin. suprême

5 septembre 2001

5 septembre 2001

Bouchaïb X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008073687

Admin. suprême

16 juin 2000

16 juin 2000

Bouchaid Y..., demeurant chez Mme X..., 30, 6ème avenue à Tremblay-en-France (93290) ; M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dfdeadcdc6046d475debae

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 avril 2026 par Mathilde CLERC, Juge assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dfdeafcdc6046d475debcb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 avril 2026 par Mathilde CLERC, Juge assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69dfdeb1cdc6046d475dec0f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 avril 2026 par Mathilde CLERC, Juge assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffier Le greffier Le juge des contentieux de la protection

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dfdeb4cdc6046d475dec25

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 avril 2026 par Mathilde CLERC, Juge assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69d3fbffcdc6046d47540acc

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 avril 2026 par Emmanuelle RICHARD, Vice-présidente assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e55b540e2901d10fa38d21

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 03 octobre 2025 par Xavier REBOUL, Vice-président assisté de Sirine BOUCHAOUI, Greffière Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e88b3d3ea43407b9fba32f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 octobre 2025 par Anne ROSENZWEIG, Vice-présidente assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e88b4e3ea43407b9fba953

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 octobre 2025 par Anne ROSENZWEIG, Vice-présidente assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e0153e74e929a9d8fa3346

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 octobre 2025 par Sandra MONTELS, Vice-Présidente assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e0153f74e929a9d8fa33dc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 octobre 2025 par Sandra MONTELS, Vice-Présidente assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e0154974e929a9d8fa398e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 octobre 2025 par Sandra MONTELS, Vice-Présidente assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

678ea1e8bfd75b73b3e3f0f8

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 janvier 2025 par Yasmine WALDMANN, Juge des contentieux de la protection assistée de Sirine BOUCHAOUI, Greffière La greffière, La juge des contentieux

Source officielle

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