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112 résultats pour « Camps »

ARTICLE

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CODE

EXTRAIT

Article ANNEXE

—

Bretagne 22 Lanmodez Allée couverte sur l'Estran de l'Ile-Coelen. 22 Plénée-Jugon Allée couverte de la Roche-aux-Fées, à La Gentière. 22 Plédran Camp de Péran. 22 Plédéliac Château de la Hunaudaye. 22 Tréguier Maison d'Ernest

Article Annexe I

—

Haute-Normandie ALFRED ANDRE Route nationale 15, zone du Camp Dolent, 76700 Gonfreville-L'Orcher De 1983 à 2000 ; Bitumastic, 24, rue des Pâtis, BP 2, 76144 Le Petit-Quevilly Cedex : de 1930 à 1992 ; CFPI, Notre-Dame-de-la-Garenne, ZI secteur C, 27600

Article ANNEXE III

—

Chapitre II Honneurs au pavillon national Article 5 Dans les emprises et camps militaires des armées de terre et de l'air et de l'espace, de la gendarmerie et des formations rattachées, les couleurs nationales sont hissées et rentrées chaque jour aux

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

01 Couvertures autres que les couvertures chauffantes électriques. 63-02 à 63-04 Tous produits de ces positions. 63-06 Bâches, voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile stores d'extérieur, tentes et articles de campement

LEGIARTI000050672722

—

LOT3_ZN_66_01 EVOL (OLETTE) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Thuir 638307 6164245 2020_LOT3_ZN_66_01_S1 1 Chapelle 638681 6163869 Evol 638763 6163472 2020_03_66-3 Occitanie Pyrénées-Orientales 2020_LOT3_ZN_66_05 LLO BOUYGUES TELECOM/SFR Camp

Article (70 à 79)

—

SAINTE-ADRESSE 76 D 53 D 13 FRESNE-LE-PLAN Limite département 76/27 FRESNE-LE-PLAN 76 D 930 N 31 FERRIERES-EN-BRAY Limite département 76/60 FERRIERES-EN-BRAY 76 D 28 D 29 GRAND-CAMP

Article Annexe

—

13.92Z-A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement. 13.92Z-B Fabrication de tapisserie à la main. 13.92Z-C Fabrication de coussins et petits articles textiles divers. 13.92Z-D Voilerie. 13.92Z-E Fabrication d'articles de campement

Article Annexe

—

Genay. 69279 Jonage. 69280 Jons. 69282 Meyzieu. 69283 Mions. 69284 Montanay. 69285 Pusignan. 69286 Rillieux-la-Pape. 69287 Saint-Bonnet-de-Mure. 69288 Saint-Laurent-de-Mure. 69290 Saint-Priest. 69292 Sathonay-Camp

Article Annexe

—

Détachement de maintenance du génie (DMG) de Mailly-le-Camp (Aube). Détachement de maintenance du génie (DMG) du Mans (Sarthe). Détachement de maintenance du génie (DMG) de Montlhéry (Essonne).

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Peyrefitte-sur-l'Hers, Peyriac-Minervois, Trausse, Villasavary, Villedubert, Villeneuve-Minervois, Villesiscle : zone de sismicité très faible ; – les cantons de Axat, Belcaire, Quillan : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Antugnac, Bugarach, Camps-sur-l'Agly

Article (30 à 34)

—

LIBOURNE D 670 LIBOURNE 33 D 211 D 213E3 MARTIGNAS-SUR-JALLE D 651 SAUCATS 33 D 213E3 D 211 MARTIGNAS-SUR-JALLE D 211 MARTIGNAS 33 Accès Souge D 213E1 MARTIGNAS-SUR-JALLE Camp

LEGIARTI000020648453

—

Habillement, campement, couchage, ameublement, chauffage, éclairage, ventilation. Entretien des véhicules, de l'armement et des munitions. Entretien du matériel du service des transmissions. Service de santé. - Matériel de fonctionnement.

LEGIARTI000051282806

—

DU GENIE (3EME RG) 8 CHARLEVILLE-MEZIERES R ARMEE DE TERRE 1ER REGIMENT DE CHASSEURS PARACHUTISTES (1ER RCP) 9 PAMIERS R ARMEE DE TERRE CENTRE D'ENTRAINEMENT DES POSTES DE COMMANDEMENT (CEPC)-3EME REGIMENT D'ARTILLERIE 10 MAILLY-LE-CAMP

Article II

—

vendu : installation, approvisionnement, entretien, encaissement. 52. 6HA 2, 70 Hôtels avec restaurant. 55. 1AA 2, 20 Hôtels sans restaurant. 55. 1CA 2, 20 Installations d'hébergement à équipements légers (auberges de jeunesse, camps

Article (45 à 50)

—

BRIARE D 2007 BRIARE 45 D 403 Limite département 45/77 BROMEILLES Limite département 45/77 BROMEILLES 45 D 952 D 2060 CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE D 940 GIEN 45 D 44 VC de desserte du camp

LEGIARTI000051283058

—

TERRE 3E RÉGIMENT DU GENIE (3E RG) 8 CHARLEVILLE-MEZIERES R ARMÉE DE TERRE 1ER RÉGIMENT DE CHASSEURS PARACHUTISTES (1ER RCP) 9 PAMIERS R ARMÉE DE TERRE CENTRE D'ENTRAINEMENT DES POSTES DE COMMANDEMENT (CEPC)-3E RÉGIMENT D'ARTILLERIE 10 MAILLY-LE-CAMP

Article Annexe I (suite)

—

Tarn-et-Garonne Montbeton 82 Tarn-et-Garonne Saint-Etienne-de-Tulmont 82 Tarn-et-Garonne Saint-Nauphary 82 Tarn-et-Garonne Villemade 83 Var Bagnols-en-Forêt 83 Var Besse-sur-Issole 83 Var Callas 83 Var Camps-la-Source

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

et des victimes de guerre, le guide-barème applicable aux infirmités et maladies contractées pendant l'internement ou la déportation et le guide-barème applicable aux infirmités et maladies contractées par les militaires et assimilés dans certains camps

Article Annexe

—

* L'art et la violence : expression de l'horreur, acte de témoignage (récits de rescapés des camps, textes, films, peintures, musiques, consacrés au souvenir personnel et/ou collectif d'événements dramatiques).

Article (21 à 29)

—

57 BESANÇON 25 Rue de la 1re armée 136B MONTBELIARD D 613 MONTBELIARD 25 D 613 Rue de la 1re armée MONTBELIARD D 437 MONTBELIARD 25 Avenue du Général Burney D 50 VALDAHON Camp

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