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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE I
13 : Bouches-du- : H3 : : : Rhône : : : 14 : Calvados : H1 : : 15 : Cantal : H1 : : 16 : Charente : H2 : : 17 : Charente- : H2 : : : Maritime : : : 18 : Cher
LEGIARTI000030380562
) et Pyrénées-Atlantiques (64) ; - Allier (03), Cantal (15), Haute-Loire (43) et Puy-de-Dôme (63) ; - Yonne (89), Nièvre (58) et Saône-et-Loire (71) ; - Finistère (29), Côtes-d'Armor (22) et Morbihan (56) ; - Eure-et-Loir (28), Loiret (45), Loir-et-Cher
Article ANNEXE II
LEGIARTI000032583246
BORDEAUX Direction administrative du SGAMI Sud-Ouest (14) CALVADOS, (18) CHER, (22) CÔTES-D'ARMOR, (27) EURE, (28) EURE-ET-LOIR, (29) FINISTÈRE, (35) ILLE-ET-VILAINE, (36) INDRE, (37) INDRE-ET-LOIRE, (41) LOIR-ET-CHER, (44) LOIRE-ATLANTIQUE, (45) LOIRET
Article Annexe I
Cher. H2b 19. Corrèze. H1c 2A. Corse-du-Sud. H3 2B. Haute-Corse. H3 21. Côtes-d'Or. H1c 22. Côtes-d'Armor. H2a 23. Creuse. H1c 24. Dordogne. H2c 25. Doubs. H1c 26. Drôme. H2d 27. Eure. H1a 28. Eure-et-Loir. H1a 29. Finistère.
Article ANNEXE III
07 ― Ardèche H2d 08 ― Ardennes H1b 09 ― Ariège H2c 10 ― Aube H1b 11 ― Aude H3 12 ― Aveyron H2c 13 ― Bouches-du-Rhône H3 14 ― Calvados H1a 15 ― Cantal H1c 16 ― Charente H2b 17 ― Charente-Maritime H2b 18 ― Cher
Article Annexe
Ardennes 0 € Ariège 0 € Aube 0 € Aude 0 € Aveyron 0 € Bouches-du-Rhône 0 € Calvados 0 € Cantal 0 € Charente 0 € Charente-Maritime 0 € Cher
Article Annexe 9
BLOIS (DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER) Quartiers Bégon, Croix-Chevalier Rue Alexandre-Vezin jusqu'à la voie ferrée. Voie ferrée jusqu'à la limite sud de la parcelle HH 18 incluse. Avenue de Vendôme jusqu'à l'avenue de France.
Article 2
pour les pêcheurs professionnels Zone fluviale Zone maritime Bretagne Vilaine du 01.10.2013 au 15.01.2014 Pêche interdite Loire, côtiers vendéens et Sèvre Niortaise Loire - Départements Indre et Loire (37), Loir et Cher
Article A37-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 96
Le montant du péage dû, ou de la somme due, au titre du droit départemental de passage prévu à l'article L. 321-11 du code de l'environnement, en précisant qu'en cas de défaut de titre d'entrée le montant du péage dû est le montant du trajet le plus cher
DDE et DDEA COMPÉTENTES SITES MILITAIRES D'INTERVENTION DDE des Bouches-du-Rhône Base aérienne 125 Istres DDE de la Haute-Corse Base aérienne 126 Solenzara-Ventiseri DDEA du Cher Base aérienne 702 Bourges-Avord DDE de la Charente Base aérienne
JANVIER 2007 EN MATIÈRE DE FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT DÉPARTEMENTS DROIT À COMPENSATION Ain 355 Aisne 3 914 Alpes-de-Haute-Provence 112 Alpes-Maritimes 187 Ardèche 714 Aube 70 Aveyron 430 Calvados 385 Cantal 241 Cher
Article A36-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 78
Alpes-Maritimes, de la Corse-du-Sud, de la Haute-Corse, des Hauts-de-Seine, d'Ille-et-Vilaine, de la Loire-Atlantique, de la Moselle, du Pas-de-Calais, du Rhône, de la Seine-Maritime, du Val-d'Oise et du Var ; 8° Deux cents jurés pour les cours d'assises du Cher
Article Annexe 2
Loir-et-Cher. SIE-C Blois. Sarthe. SIE-C Le Mans-Nord. Tarn. SIE-C Albi. Landes. SIE-C Mont-de-Marsan. Lot-et-Garonne. SIE-C Agen. Aube. SIE-C Troyes - Nord-Est. Deux-Sèvres. SIE-C Niort. Dordogne.
LEGIARTI000043831199
. - Zones d'installation contrôlée NOM DE LA ZONE D'INSTALLATION CONTROLEE Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Ardèche Ardennes Ariège Aube Aude Aveyron Calvados Cantal Charente Charente-Maritime Cher
Article 1
Champs-sur-Yonne Bretagne EPLEFPA de Saint-Aubin-du-Cormier Site de Saint-Aubin-du-Cormier EPLEFPA de Châteaulin-Morlaix-Kerliver Site de Morlaix Centre EPLEFPA du Loiret Site de Beaune-la-Rolande EPLEFPA du Loiret Site des Barres EPLEFPA de Loir-et-Cher
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