[A] était également un dessinateur et un scénariste de bandes dessinées de renom qui a collaboré avec plusieurs journaux et maisons d'édition en Europe. MM.

X... et Y..., tous deux architectes, ont envisagé une collaboration sous forme d'une association et ont entamé des pourparlers en vue de déterminer une structure juridique d'exercice en commun de leur

société Oxymel a démissionné puis a été embauché par la société Atrium-IT ; qu'invoquant la violation de la clause de non-sollicitation du personnel contenue dans le contrat du 9 avril 2010 et leur collusion

motifs inopérants, et privé sa décision de base légale au regard de l'article 4 de la loi du 5 Juillet 1985 ; qu'en toute hypothèse, la faute du conducteur de l'un des véhicules impliqués dans une collision

que '' l'intimée justifie que c'est le Directeur du Contrôle Permanent et de Conformité qui devait procéder à la validation finale du Modèle Interne en fonction des travaux et remarques de ses collaborateurs

Duchene B... a confirmé à son employeur qu'il ne pouvait accepter de collaborer avec le candidat qui avait été engagé en dehors de lui, qu'il a réitéré ce refus le 2 octobre lors d'une réunion en présence

Y... ; " alors que l'intervention d'un tiers de bonne foi est de nature à caractériser le délit d'escroquerie sans qu'une collusion frauduleuse entre le prévenu et le tiers soit nécessaire ; qu'en l'espèce

Y..., tout comme sa cocontractante, avait effectivement accepté que deux collaborateurs des arbitres effectuassent des "constatations techniques" au siège de la société Champenoise de papiers peints et

Y... ; que, cependant, rien dans le dossier d'instruction n'apporte la preuve du caractère volontaire de cet homicide, alors qu'il est justifié que le comportement de la victime a pu rendre cette collision

[M] ne précise pas ce que recouvre le vocable ''collaborateur'' mentionné dans les tableaux de service (salarié et/ou correspondant local de presse ?)

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Cosson

de licenciement, et de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, d'une part, que la société avait rappelé, dans ses conclusions d'appel, que les collaborations

J... à lui payer la somme de 4.594,43 euros au titre des prestations effectuées durant la période de collaboration et non réglées ; AUX MOTIFS QUE la demande de Madame R...

s'explique par ce moment d'inattention, ce dont il résulte nécessairement que la faute commise par ce conducteur est la cause exclusive de la collision, n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres

Les collaborateurs sont soumis à deux examens d'évaluation au cours de l'année; néanmoins la collaboration libérale ne peut exclure une appréciation des compétences de l'intéressé, dès lors que celui-ci

[H] [G], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Cobrason, 3°/ à la société Mandataires judiciaires associés (MJA), dont le siège est

X... ; qu'en jugeant du contraire, la cour d'appel a violé l'article L. 321-5 du code rural, ensemble l'article 1873 du code civil ; 2 / que l'option pour la qualité de collaborateur d'exploitation

C., mais le présente comme ayant été "l'ami et même le collaborateur de tortionnaires et ayant pu ainsi obtenir des succès professionnels de premier ordre" ; "alors, d'une part, que l'article du 19

premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a travaillé comme collaboratrice