Codes de loi français

LEGIARTI000036612914

Milne Edwards, 1853) : Crabe de torrent, Crabe d'eau douce de Robert Famille des Xiphocarididae Xiphocaris elongata (Guérin-Méneville, 1855) : Pissette, Chevrette

LEGIARTI000034796785

COULON 850000043 HOPITAL LOCAL ILE D'YEU 850000191 HOPITAL LOCAL ILE D'YEU 850011453 HOPITAL DES COLLINES VENDEENNES 850000647 HOPITAL DES COLLINES VENDEENNES Provence-Alpes-Côte d'Azur 040780132 CENTRE HOSPITALIER PIERRE GROUES DE BARCELONNETTE

Article 71

Liste des entreprises et établissements publics considérés comme faisant partie du champ défini au §2 de l'article 1 Secteur du spectacle vivant Philharmonie de Paris La Colline

LEGIARTI000028325484

182 Le Rays ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 184 Le ruisseau de Grenette ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 180 Le ruisseau de l'Archiane ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 181 Le ruisseau de Meyrosse ID _ 10 _ 02 Drôme des collines

Article 2-1

le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 31 ; 4° Dans le département de l'Essonne (91) : - du 26 juillet au 2 août 2024, puis du 5 août au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par le conseil départemental de l'Essonne, situé au stade Robert

Article Annexe II (suite)

EGT (Entreprise générale de travaux maritimes), cité Blanchard, puis route de Pontpierre, puis 16, rue Robert-Schuman, 44800 Saint-Herblain : de 1960 à 1975.

Article Français (suite)

.: Lettres persanes* Voltaire: Micromégas* - Jeannot et Colin Swift, J.: Les Voyages de Gulliver* Romans et nouvelles (XIXe siècle) Balzac, H. de: Eugénie Grandet - Les Chouans*.

Article ANNEXE 2

De 1 à 10 11 et plus - Colinus virginianus ridgwayi (Colin de Virginie) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Colinus virginianus virginianus (Colin de Virginie) 1 et plus s.o. s.o.

Article Annexe

Gathemo ; Ger ; La Graverie ; Juvigny-le-Tertre ; Landelles-et-Coupigny ; Lingeard ; Maisoncelles-la-Jourdan ; Malloué ; Le Mesnil-Adelée ; Le Mesnil-Benoist ; Le Mesnil-Caussois ; Mesnil-Clinchamps ; Le Mesnil-Gilbert ; Le Mesnil-Rainfray ; Le Mesnil-Robert

LEGIARTI000021809793

Meslay, (Le) Mesnil-au-Grain, (Le) Mesnil-Auzouf, (Le) Mesnil-Bacley, (Le) Mesnil-Benoist, (Le) Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps, (Le) Mesnil-Durand, (Le) Mesnil-Eudes, (Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume, (Le) Mesnil-Mauger, (Le) Mesnil-Robert

Article 2-3

installations référencés “ site des Invalides ”, placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, dans le périmètre délimité au nord, par le quai d'Orsay, à l'ouest, par les rues Robert-Esnault-Pelterie

Article 2

référencés “ Elancourt Hill ” (ELA), situés dans le périmètre formé par l'avenue Marcel-Dassault (RD912) jusqu'au rond-point Marcel-Dassault, l'avenue Jean-Pierre-Timbaud, l'avenue Cuvier, la route des Gâtines (RD58), la délimitation existante entre la colline

Article Annexe

et Chalifert, Boissettes, Boissise-le-Roi, Pringy, Rubelles, Saint-Fargeau - Ponthierry, Achères-la-Forêt, Annet-sur-Marne, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Barcy, Bois-le-Roi, Boissise-la-Bertrand, Bouleurs, Bourron-Marlotte, Boutigny, Brie-Comte-Robert

Article Annexe II

Aliand et Robert, 125, Grande-Rue, port Mort, 27940 Aubevoye : de 1955 à 1997 ; Bitumes spéciaux, zone industrielle, allée Paul-Sabatier, 27940 Aubevoye : de 1945 à 1999.

LEGIARTI000028332715

GAUCHE Tout son cours et tout leur cours. 88 FRCR287 MORTAGNE 1 A6620770 RUISSEAU LE SAINT FLORENT Cours principal uniquement de la source jusqu'à la confluence avec la Mortagne 88 FRCR287 MORTAGNE 1 A6630350 RUISSEAU DE LA COLLINE

LEGIARTI000045166922

JALLE 21260382300015 ST VINCENT LA COMMANDERIE 25260169500015 SIVOS GERVANNE 25260179400016 SIVOS DU SEDERONNAIS 25260224800020 SIVOS BUIS LES BARONNIES 25260247900013 SIVOS DES COLLINES

Article annexe I (suite)

Câble traité ou non par cataphorèse. 29 M. de Robert de Bousquet, 30700 Uzès. d) = 2,3 MRB 733 sur la patte anti-retour. a) Patte anti-retour métallique en U ; b), c), d) Blocs de plomb sertis. 30 J.-P.

LEGIARTI000026210948

L'Aumance de la confluence avec le ruisseau des Blains jusqu'à la confluence avec le Cher Anguille et espèces holobiotiques La Marmande de la limite départementale Allier ― Cher jusqu'à la confluence avec le Cher Anguille et espèces holobiotiques Le Colin

Article Annexe I

Département de l'Isère (hors zone de production de l'IGP Collines rhodaniennes) : IGP Isère. IGP Isère Coteaux du Grésivaudan. IGP Isère Balmes dauphinoises. Département de la Loire : IGP Urfé.