Codes de loi français

Article Annexe IIIa

(2) a : cours en division entière, b : travaux dirigés ou pratiques de laboratoire, c : travaux pratiques d'atelier. (3) L'horaire annuel est donné à titre indicatif. .

Article Annexe

Ces moyens peuvent notamment prendre la forme de fichiers, de tableaux d'affichage, de permanences, de logiciels de recherche de stages, d'ateliers, d'accès à un fond documentaire. - d'aider le stagiaire à faire évoluer ses pratiques d'intervention auprès

Article 2

techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers, ayant la responsabilité d'un secteur global d'activité et encadrant au moins deux agents appartenant au corps des agents de maîtrise : 13 points majorés ; 7° Educateurs techniques spécialisés et moniteurs d'atelier

Article 6

Techniciens de physique nucléaire : -de 1re classe Ingénieurs d'études 5 ans de service effectifs en qualité de technicien -de 2e classe Assistants ingénieurs 5 ans de services effectifs en qualité de technicien Techniciens d'atelier

Article 4

HIERARCHIQUE MAXIMUM Chef de projet, analyste, programmeur de système d'exploitation, chef d'exploitation Corps de la catégorie A (1) et grades de cette catégorie dont la liste est fixée par l'arrêté du 7 décembre 1971 Chef programmeur, chef d'atelier

Article Annexe

Sous la responsabilité du chef d'atelier, son activité couvre les domaines de la technique, du pilotage et du suivi des résultats de la ligne de fabrication, de l'encadrement des opérateurs, de la maintenance productive et de l'amélioration continue du

Article 1

III Chef d'atelier de maintenance des systèmes automatisés et asservis. 250r 5 ans Ministère de la défense. - Armée de terre . - Ecole supérieure et d'application du matériel (ESAM).

Article 17

l'application de l'article L. 16 du Code des pensions civiles et militaires de retraite, les assimilations prévues pour fixer les nouveaux indices de traitement mentionnés à l'article L. 15 dudit code sont faites conformément aux tableaux suivants : Chefs d'atelier

Article Annexe III a

Accompagnement personnalisé 120 heures pour les 2 années 1) Les horaires ne tiennent pas compte des six semaines de stage en milieu professionnel. 2) a) cours en division entière ; b) travaux dirigés ou pratiques de laboratoire ; c) travaux pratiques d'atelier

Article 1

Dès que vous vous apercevez d'un bouton, montrez-le à votre patron ou votre chef d'atelier ; il vous enverra, s'il a le moindre soupçon, à un médecin compétent.

Article 1

21 20 Responsable d'un centre de documentation relevant de l'administration centrale, ouvert au public A 5 40 Responsable interrégional de formation A 7 30 Caissier non régisseur C 5 15 Responsable d'atelier

Article 6

DUREE Dactylocodeur 55 58 65 1 an 2 ans Après 3 ans Moniteur 70 80 82 2 ans 3 ans Après 5 ans Opérateur 32 36 42 1 an 2ans Après 3 ans Chef opérateur 45 52 54 2 ans 3 ans Après 5 ans Chef d'atelier

Article R811-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 36 > 96

, du conseil intérieur, pour un lycée, du conseil de centre, pour un centre de formation professionnelle et de promotion agricoles, du conseil de perfectionnement, pour un centre de formation d'apprentis agricoles, ou du conseil d'exploitation ou d'atelier

Article ANNEXE

Etablissement public La Monnaie de Paris : -adjoints techniques mécaniciens ; -chefs d'ateliers ; -chefs mécaniciens ; -graveurs ; -ingénieurs d'exploitation.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 67 > 44

handicapés ; Deux représentants d'associations de travailleurs handicapés ; Deux représentants de centres de réadaptation ou de rééducation professionnelle ou d'écoles de rééducation pour adultes des anciens combattants et victimes de guerre, d'ateliers

Article 5

Le chef d'atelier participe aux études, dirige l'exécution des travaux mécanographiques et répartit les tâches entre les divers éléments de l'atelier. A cet effet, il a autorité sur l'ensemble du personnel affecté à l'atelier.

Article ANNEXE

Corps de catégorie B Groupe 1 : Personnels techniques et personnels de la maîtrise de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Sous-groupe unique Géomètres de classe exceptionnelle, adjoints des cadres techniques de classe exceptionnelle, chefs d'atelier

Article Annexe II

Territoire de Belfort Chef de garage et coordinateur technique 1 Adjoint au chef de garage 974 Secrétariat général commun de la Réunion Adjoint au chef d'atelier

Article ANNEXE

fonction du pilotage budgétaire et financier ou de la fonction comptable ; - emplois qualifiés relevant de la fonction de l'achat public ; - emplois correspondant à une mission de coordination dans la fonction logistique ; - emplois de responsable d'atelier

Article 98 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 87

la main par l'artiste, à l'exclusion des dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, des articles manufacturés décorés à la main, des toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers