Le panneau B 52 comporte la reproduction du signal B 14 approprié, celui-ci étant à fond blanc, couronne rouge et chiffres noirs. Les panneaux de type B 53 et B 55 sont de forme carrée.

Article Annexe 1

—

Campneuseville ; 76165 Caudebec-lès-Elbeuf ; 76175 Clais ; 76178 Cléon ; 76202 Croixdalle ; 76210 Dampierre-Saint-Nicolas ; 76233 Ellecourt ; 76244 Esclavelles ; 76257 Fallencourt ; 76262 Fesques ; 76278 Foucarmont ; 76305 Gonfreville-l'Orcher ; 76319 Grand-Couronne

Article Annexe 1

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76053 Baillolet ; 76101 Blangy-sur-Bresle ; 76122 Callengeville ; 76165 Caudebec-lès-Elbeuf ; 76175 Clais ; 76178 Cléon ; 76202 Croixdalle ; 76210 Dampierre-Saint-Nicolas ; 76217 Dieppe ; 76257 Fallencourt ; 76305 Gonfreville-l'Orcher ; 76319 Grand-Couronne

Article Annexe I

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Anémone coronaria Anémone couronnée. Anémone palmata Anémone palmée. Anémone silvestris Anémone sauvage. Anémone trifolia Anémone trifoliée. Angelica heterocarpa Angélique à fruits variés.

Article Annexe I (suite)

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Saint-Contest 14 Calvados Saint-Vaast-en-Auge 14 Calvados Sannerville 14 Calvados Tourville-sur-Odon 14 Calvados Varaville 14 Calvados Villerville 14 Calvados Villons-les-Buissons 16 Charente La Couronne

Article Annexe I (suite)

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surgelés Pâte à brioche Petites pièces : Navettes Têtes 3 viennoiseries garnies différentes Grosses pièces : Tresses (+ de 3 branches) Brioche feuilletée (*) Produits vendus pré emballés (Pâte Levée et Gâteaux de voyage) Brioche tressée Couronne

Article Annexe II

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513 289 419 2 483 205 FR000000000000263 TotalEnergies Raffinage France Usine de Gonfreville 903 106 887 067 870 857 854 495 837 974 821 307 804 450 787 549 6 766 805 FR000000000000264 Petroplus Raffinage Petit-Couronne

Article Annexe I (suite)

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Contrôleur universel (numérique et/ou analogique) - Matériels spécifiques (station de contrôles, matériels constructeurs) S3.2 - étanchéité X - Étude des liaisons à garantir : - fond / boîte - verre / boîte - lunette / boîte - couronne

LEGIARTI000024423112

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SEINE-MARITIME D 928 SAINT-MARTIN-OSMONVILLE D 1029 A 28 QUIEVRECOURT SEINE-MARITIME D 929 ex-N 29 NEUFCHATEL-EN-BRAY A 28 Limite de département AUMALE SEINE-MARITIME D 929 ex-N 29 ECALLES-ALIX D 6015 ex-N 15 A 28 SAINT-SAENS SEINE-MARITIME D 418 PETIT-COURONNE

LEGIARTI000023708913

—

Il s'agissait de mettre en œuvre une intégration de l'organisation policière à l'échelle de Paris et des trois départements de la petite couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne), c'est-à-dire sur un territoire qui constitue une zone

LEGIARTI000022779630

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Ce bassin est couronné de roches cristallines primaires et de roches métamorphisées.

LEGIARTI000028181592

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Gardonne (inclus) jusqu'à sa confluence avec la Dordogne L. 2_732 | P54-0400 | L'Eyraud : à l'aval de la diffluence du Barailler L. 2_179 | P5430500 | Le Barailler : tout le cours L. 2_143 | P5520500 | La Soulège : à l'aval du moulin de la Couronne

Article Annexe I

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Mineure 6.1.5.d.6 Modification de la transmission Mineure 6.1.5.e.6 Usure légère de la chaîne, couronne, poulie Mineure 6.1.5.e.7 Endommagement de la transmission ou tension anormale de la chaîne ou de la courroie Majeure 6.1.6.

Article 1

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directeur de CROUS 1 Gardien Charente-Maritime (17) La Rochelle 2 Vienne (86) Poitiers 9 Sous-total gardien 11 Responsable de résidence Charente (16) Angoulême 1 Vienne (86) Chasseneuil-du-Poitou 1 Charente (16) La Couronne

Article 1

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Petit-Couronne. Musée Pierre Corneille. Notre-Dame-de-Bliquetuit. Ethnothèque, Musée des Boucles de la Seine Normande. Lillebonne. Musée municipal. Martainville-Epreville. Musée des traditions et arts normands. Montville.

Article Annexe

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Angoulême La Couronne, Fléac, Le Gond-Pontouvre, L’Isle d’Espagnac, Linars, Magnac-sur-Touvre, Nersac, Ruelle, Saint-Michel, Saint- Yreix-sur-Charente, Soyaux, Touvre et Trois-Palis, Puymoyen, Mornac. 17 - Charente-Maritime La Rochelle.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Mauriac, Murat, Pierrefort, Pleaux, Riom-ès-Montagnes, Ruynes-en-Margeride, Saignes, Saint-Flour Nord, Saint-Flour Sud, Salers Charente 1re circonscription Cantons de : Angoulême Est, Angoulême Nord, Angoulême Ouest, Le Gond-Pontouvre, La Couronne

LEGIARTI000050943833

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16 - Charente Aigre (16005) ; Angoulême (16015) ; Aubeterre-sur-Dronne (16020) ; Barbezieux-Saint-Hilaire (16028) ; Chalais (16073) ; Chasseneuil-sur-Bonnieure (16085) ; Chateauneauf-sur-Charente (16090) ; Cognac (16102) ; Confolens (16106) ; La Couronne

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