Codes de loi français

Article Annexe unique

Exigences relatives aux locaux communs des villages résidentiels de tourisme Accueil indépendant, avec réception et salon d'animation d'au moins 20 m2 pour une capacité de 20 locaux d'habitation meublés.

Article Annexe IV

1 heure Contrôle en cours de formation U30 B - Coupe homme et entretien du système pilo-facial Contenu Évaluation Sous-épreuve Vente-conseil - U41 - coefficient 2 Finalités de l'épreuve Contenus Évaluation Sous-épreuve Management et gestion d'un salon

Article M 55

. - Les salles de réunion, de présentation, les restaurants, les salons de thé, les salles d'exposition ou autres locaux accessibles au public sont justiciables des mesures indiquées aux chapitres traitant des établissements du type intéressé sous les

Article 1

peuvent être déposés ou transmis sur support papier aux centres de formalités des entreprises pour les activités suivantes : 1° Agent immobilier ; 2° Boucherie ; 3° Boulangerie artisanale ; 4° Centre équestre ; 5° Charcuterie ; 6° Coiffure en salon

Article 1

d'infrastructures de transports ; 8° Fourniture de prestations de formation ; 9° Mise à disposition ou location de matériel et d'installations techniques ; 10° Organisation ou participation à l'organisation de colloques, conférences, séminaires, salons

Article L310-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 61 > 28

. ― Les dispositions du I ne sont pas applicables aux organisateurs de : 1° Manifestations commerciales comportant des ventes de marchandises au public dans un parc d'exposition ; 2° Manifestations commerciales qualifiées de salon professionnel ne se

Article R322-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 07 > 17

emballage ou sur les documents, notices d'information du fabricant qui l'accompagnent des inscriptions de nature à créer des confusions avec le marquage " CE " ou à en compromettre la visibilité ou la lisibilité ; 2° D'exposer, lors de foires et salons

Article ANNEXE 2

bidons de bière métalliques, tonnelets de bière métalliques, fûts de bière métalliques 91 Entreprises artisanales et commerçants réalisant au moins 50 % de leur chiffre d'affaires par la vente de leurs produits ou services sur les foires et salons

LEGIARTI000038791660

Les détachements civils de coordination (DCC) de Drachenbronn et de Salon-de-Provence.

Article Annexe 190-A.5

Emplacements pour fauteuils roulants dans les salons et dans les espaces de restauration.

LEGIARTI000041981247

BLOIS SIMONE VEIL CH BRETAGNE ATLANTIQUE CH CANNES SIMONE VEIL CH CARCASSONNE CH CASTELNAUDARY CH CAYENNE CH CENTRE BRETAGNE CH CHATEAUBRIANT NOZAY POUANCE CH CHATEAUROUX LE BLANC CH CHOLET CH COEUR DE CORREZE CH COTE BASQUE CH DIEPPE CH DUBOIS

Article A762-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Les caractéristiques chiffrées relatives à la dernière session, portant sur la surface nette de la manifestation, le nombre d'exposants, le nombre de visites, la fréquentation ainsi que, s'agissant des salons professionnels tels que définis à l'article

LEGIARTI000042967907

13300 SALON DE PROVENCE R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 701 SALON (-DE-PROVENCE) - DIRECTION GENERALE DE L'ECOLE DE L'AIR - 01.401 13300 SALON DE PROVENCE R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 701 SALON (-DE-PROVENCE) - DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Article 1

cynotechniques spécialisées dans la détection d'explosifs sont un moyen de détection. m) "Niveaux de sûreté", les postures de sûreté programmées sont ainsi définies : n) “ Espaces publics ” : espaces à bord des navires comprenant les halls, salles à manger, salons

Article Annexe II

Activités de communication et de valorisation Publications, site internet, actions collectives, séminaires, colloques, journées techniques, salons... 6.

Article 1

Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur, Betaucourt, Bourbévelle, Brazey-en-Plaine, Broye-Aubigney-Montseugny, Bucey-lès-Traves, Cemboing, Cendrecourt, Chambeire, Champvans, Chantes, Chargey-lès-Port, Chassey-lès-Scey, Chaux-lès-Port, Chemilly, Conflandey, Corre, Dampierre-sur-Salon

Article 12

Les instruments en démonstration qui sont présentés ou exposés dans les expositions, foires ou salons et qui, bien que soumis au régime de l'examen de type, ne sont pas conformes à un type ayant obtenu un certificat d'examen de type doivent porter de

Article 1

Les taux horaires pour le calcul de l'indemnité pour participation aux activités du Salon international de l'aéronautique et de l'espace organisé sur l'aérodrome du Bourget prévue à l'article 1er du décret du 7 avril 2005 susvisé sont les suivants :

Article Annexe III

pilo-facial U30 B 5 Ponctuelle pratique 1 h CCF - Ponctuelle pratique 1 h E4 : Gestion de l'entreprise 5 S/E Vente conseil U 41 2 CCF 10 min CCF - Ponctuelle orale 10 min S/E Management et gestion d'un salon