CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

88 résultats pour « ESPLAS Pierre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

5fd92700f5848f05e0f8a305

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Madame Marie-Christine BERQUET, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

2e Chambre

61630e56da3e3d306603680b

Appel

Page 5 sur 5

← Précédent

25 janvier 2012

25 janvier 2012

procédure civile, l'affaire a été débattue le 2 janvier 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Robert SIMON, Président rapporteur, et Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00110

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

n° 24 de la liste des pièces produites par l'exposante ni les copies des pages 305/2011 à 312/2011 de ce livre de compte, constituant la pièce 26 de cette liste, la cour d'appel a violé l'article 455

Source officielle
CA

12e chambre

60354c0ea668b475425c2e72

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

ce qu'il a dit que le logo utilisé par la société Rowenta pour la promotion de son aspirateur Air Force Extrême Lithium est trompeur, * confirmer le jugement dont appel en ce qu'il a dit que l'étude ESPA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93335

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

ce qu'il a dit que le logo utilisé par la société Rowenta pour la promotion de son aspirateur Air Force Extrême Lithium est trompeur, * confirmer le jugement dont appel en ce qu'il a dit que l'étude ESPA

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00677

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

versées aux débats (pièce n° 20 en demande) que la société Pantaenius, se présentant comme ‘‘courtier d'assurances yachts", a proposé (pièce n° 27-1 en demande) à M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fdca60ce51d110a4c2d9ede

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Représentée par Me Pierre C..., avocat au barreau de Lille substitué de Me D..., avocat au barreau de Lille Société E...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0202JUD000718609

Admin. suprême

2 février 2016

2 février 2016

La requérante expliqua   : – qu’elle souffrait constamment de douleurs dorsales, qui s’étendaient souvent jusqu’au pied gauche   ; qu’elle avait, en particulier, des problèmes pour se tenir debout

Source officielle