Chaudronnerie tuyauterie Provence Corse (CTPC), 1, rue Reine-Elisabeth, 13001 Marseille : de 1983 à 1986. Chaudronnerie-tuyauterie Georges Galligani et Cie, 160, chemin de la Madrague-Ville, 13015 Marseille, de 1948 à 1997.

Article Annexe VII

—

Une déclaration sur l'honneur de la personne désignée pour assurer l'exploitation du centre de contrôle, suivant le modèle de l'appendice xx de la présente annexe, certifiant l'exactitude des renseignements fournis, s'engageant à ne pas exercer, pendant

Article Annexe II

—

XX : Etat de conservation inconnu ne : non évalué (1) Equivalences pour un critère ou l'état global.

Article 1

—

) Orléans 3 Indre-et-Loire (37) Tours 4 Sous-total responsable de résidence 10 Responsable de restaurant Cher (18) Bourges 1 Loiret (45) Orléans 1 Sous-total responsable de restaurant 2 Total NAS CROUS ORLÉANS-TOURS 32 XX

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