[F] du fait du glissement de terrain causé par les travaux d'excavation réalisés sur leur fond et en conséquence de les avoir condamnés à verser à M.

plus graves et mise en place de mesure d'urgence conservatoire » ; qu'elle précisait : « le glissement de terrain et menace de glissement des remblais s'assimilent à un effondrement au sens de la police

l'accident était dépourvu de tout caractère professionnel; qu'en déclarant que la cause de la chute importait peu et en refusant de rechercher si l'assuré avait été victime d'un malaise ou s'il avait glissé

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JANVIER 2026 La commune de Gleizé

Y... est propriétaire d'un terrain bâti, lequel est surplombé par un massif forestier montagneux dépendant du domaine privé de l'Etat et géré par l'Office national des forêts (l'ONF) ; qu'un glissement

l'habitude de travailler, était configuré d'une façon particulière en raison de la topographie du site de la station Auber, ce qui explique la présence inhabituelle, au niveau du caisson sur lequel il s'est glissé

cet égard, que cet échafaudage ne pouvant qu'être comparé à un véritable château de cartes, qu'il n'ait pu être, autrement qu'à titre d'hypothèse, décelé quelle avait pu être la première des pièces à glisser

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 décembre 1996), que Mme X... ayant, en sortant d'un bureau de poste de Saint-Nazaire, glissé

motifs que celui-ci avait perdu le contrôle de sa motocyclette du fait de sa vitesse excessive de 160 kilomètres à l'heure et d'une chaussée humide ; qu'un premier véhicule non identifié aurait freiné, glissé

[H], à payer à M. et Mme [I] la somme de 17 099,66 euros au titre du coût de l'enrochement rendu nécessaire par le glissement de terrain, et à garantir ceux-ci, in solidum avec M.

A..., une amplification d'un mouvement généralisé d'étirement et de fluage des couches sus-jacentes, n'aurait-elle pas été à même de provoquer l'apparition proprement dite d'un tel glissement ainsi qu'il

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 28 AVRIL 1959 X..., QUI TRAVAILLAIT AU CHALUMEAU SUR L'AVANT DE LA COQUE D'UN NAVIRE A MARSEILLE, EST TOMBE D'UNE HAUTEUR DE 4 METRES PAR SUITE DU GLISSEMENT DE L'ECHELLE

même sous forme de partie gratuite est interdit; les appareils saisis dans les débits de boissons des personnes qui ont comparu devant la Cour répondent bien à cette définition : le joueur ne fait que glisser

vers une zone intéressée par les glissements n'étaient pas acceptables sans aménagements particuliers : une réactivation possible du contact entre zones glissées et zones non glissées étant de nature

constaté " une tache au plafond de la sacristie, des coulures affectant le mur et une tache à l'opposé sur la façade ", et imputé ce dommage " à un défaut d'étanchéité des laves qui ont légèrement glissé

X... a reculé et a lâché l'échelle qui a glissé ; que M.

dans le litige l'opposant : 1°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], en la personne de Mme [T] [C], co-liquidateur judiciaire de la société GLI

Y..., locataire dans un immeuble en copropriété, a fait une chute dans le hall d'entrée de l'immeuble après avoir glissé sur une flaque d'huile ; que, blessé, M.

Jean-Pierre Y..., guide de haute montagne, après avoir glissé lors du franchissement d'un névé et dévissé ; que, poursuivi pour la contravention de blessures involontaires, M.

Santos, qui lui avait refusé la priorité alors que la visibilité était réduite, il avait tenté une manoeuvre de sauvetage, qui avait déséquilibré sa motocyclette qui, ensuite, avait glissé sur la chaussée