portés cautions solidaires de cette société qui a été mise en redressement puis en liquidation judiciaires ; que le juge-commissaire a autorisé le liquidateur judiciaire à céder à la société Cabinet Gorrias

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Manufacture européenne de soutiens-gorge, dont le siège

insisté et qu'il lui semblait évident qu'il ne pouvait pas partir chargé ; que le désintérêt affirmé de Roger X... pour l'organisation de ce voyage, puisque selon lui, il avait confié à la société Gorlier

si elle a pu faire valoir son point de vue au cours de cette expertise ; qu'en jugeant que "le lien de causalité entre le chantier à l'abandon de M. et Mme X... et l'état du mur et de la poutraison gorgés

.sDD6737AE { font-size:11pt } .s211D6B00 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }  In the case of Gori v.

D'APPEL DE PAU 2ème CH-Section 1 ARRET DU 30 juin 2008 Dossier : 08 / 00720 Dossier : 08 / 01470 Nature affaire : Autres demandes en matière de baux commerciaux Affaire : SARL GORRI

moyen : Vu les articles 15, 16, 135, 779 et 783 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 2003), que la société civile immobilière 14, place Albert Gorge

[U] stéphane -SCP BTSG en la personne de Me Stéphane Gorrias -Parquet R.G. : 2026029355 P.C. : P201000358 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement

assigner les constructeurs et assureurs, la SAIEM appelant alors en garantie les architectes ; qu'un jugement du 21 avril 1982 ayant constaté qu'aucune demande afférente à la mise en conformité des gorges

branches : Attendu, selon l'arrêt partiellement infirmatif attaqué (Basse-Terre, 17 juin 1996), que la Société gosérienne de restauration (Sogorest) qui exploite un fonds de commerce de restauration au Gosier

#Wilhelmus Gorter mot Conseils.#Mål C-12/61.

François X..., demeurant tous deux à Gorce, Tours-sur-Meymont à Cunlhat (Puy-de-Dôme), 3 ) Le GAEC de Corce, dont le siège est à Tours-sur-Meymont, Cunlhat (Puy-de-Dôme), représenté par son gérant en

Y... ayant rapporté les déclarations de l'accusé recueillies immédiatement après les faits au sujet d'un coup de couteau porté à la gorge de J...

personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Pascal-Henri MOREAU de la SELARL HONTAS ET MOREAU, avocats au barreau de BORDEAUX SAS GORIE

Roger X..., demeurant à Domene (Isère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1987 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société anonyme Papeterie de la Gorge de

[...]                             , contre l'arrêt rendu le 27 mai 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Becheret Thierry Senechal Gorrias

Michel Z..., demeurant ..., appartement 918, 37700 Saint-Pierre des Corps, 8 / de la société Les Mutuelles du Mans, dont le siège est ..., 9 / de la Société des Transports Gorin, dont le siège est

Paul M..., ayant demeuré section Beaumanoir, 97190 Le Gosier, et aux droits duquel viennent ses ayants droit : 1 / Mme Albertine C..., veuve Paul M..., 2 / Mme G..., Théotime, Hermance M..., épouse