Traverser la rue de Boussy puis rue Henri-Lot jusqu'à la rue de Quincy. Rue de Quincy jusqu'à la limite sud de la parcelle AI 22. Limite sud-ouest des parcelles section AI n°s 22, 24, 26 et 30 jusqu'à la rue de la Forêt.

Article ANNEXE 38

—

limite nord puis limite est de la parcelle section AT n° 539 ; - limite nord puis limite est de la parcelle section AT n° 460 ; - limite sud des parcelles section AT n° 460, 369 et 370 ; - de la limite sud de la parcelle section AT n° 370 à l'avenue Henri-Barbusse

Article Annexe 17

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Limite nord des parcelles section AI n°s 234, 235 et 186 jusqu'à la rue Henri-Barbusse. Rue Henri-Barbusse jusqu'à la limite est de la parcelle AI 38. Quartier Sainte-Henriette Hénin-Beaumont Parcelles section AO n°s 86 et 87.

LEGIARTI000028786110

—

Clermont-Ferrand 0030092J Collège Lucien Colon LAPALISSE Clermont-Ferrand 0030758H Collège Jules Ferry MONTLUÇON Clermont-Ferrand 0150729L Collège La Ponétie AURILLAC Clermont-Ferrand 0150016L Collège du Méridien MAURIAC Clermont-Ferrand 0150028Z Collège Henri

Article ANNEXE 6

—

Avenue Henri-Barbusse côté impair du n° 37 au n° 189. Avenue de la Division-Leclerc côté pair jusqu'à la limite communale avec Pantin. Pantin Limite communale de Pantin jusqu'à la rue George-Sand.

LEGIARTI000042328763

—

Kuntze, 1891 Sumac vénéneux Informations prévues à l'article 2 Informations sur les risques : (1) A l'exception d'Euphorbia pulcherrima Willd. ex Klotzsch, 1834 (Poinsettia, Etoile de Noël).

LEGIARTI000023411924

—

Vacances de Noël Vendredi 16 décembre Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Rhône-Alpes, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Bretagne, Pays de la Loire. Vendredi 23 décembre National. Lundi 26 décembre Ile-de-France, Centre, Bourgogne.

Article 221-V/28 ter

—

Tresses de chanvre, joints de caoutchouc, galets de roulement, goupilles, etc. Prélarts de rechange. 1 pour chaque panneau le cas échéant. Panneaux mobiles en bois. 1 de chaque sorte par panneau de cale.

Article 45

—

Dans ce cas, les dispositifs susceptibles d'occasionner une usure superficielle du flanc d'un pneumatique, tels que par exemple le galet d'entraînement du générateur électrique des cycles, doivent être disposés de façon à ne pas pouvoir entrer en contact

LEGIARTI000034461330

—

Pécaut SALIES-DE-BÉARN Bordeaux 0640229B Collège Chantaco SAINT-JEAN-DE-LUZ Bordeaux 0640606L Collège Bois d'Amour BILLÈRE Bordeaux 0641232S Collège d'Amikuze SAINT-PALAIS Bordeaux 0641391P Collège Simon Play LESCAR Bordeaux 0641509T Collège Henri

Article Annexe

—

NOM ADRESSE DE L'ORGANISME VALIDITÉ AD'3E. 8, rue Henri-Régnault, ZI La Chartreuse, 81100 Castres. 31 décembre 2010 APAVE parisienne. 13-17, rue Salneuve, 75854 Paris Cedex 17. 31 décembre 2010 APAVE alsacienne. 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse

LEGIARTI000041981247

—

PRÉSENT DÉCRET CH AIGLE CH AGEN-NERAC CH AGGLOMERATION MONTARGOISE CH ALBERTVILLE MOUTIERS CH ALBI CH ALES CEVENNES CH ANGOULEME CH ANTIBES JUAN LES PINS CH ARDECHE MERIDIONALE CH ARDECHE NORD CH AUCH CH AUNAY-BAYEUX CH AURILLAC CH AVIGNON HENRI

LEGIARTI000028392027

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Noël Vendredi 19 décembre National. Samedi 20 décembre National. Mercredi 24 décembre National. Samedi 27 décembre Centre, Bourgogne, Rhône-Alpes. Prévision 2015 Jeudi 1er janvier National. Dimanche 4 janvier National.

Article Annexe 35

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°s 297, 298, 227 et 228 ; Parcelles section LN n°s 280, 86, 281 et 118 ; Parcelles section LO n°s 107 et 109 ; Route d'Oberhausbergen jusqu'à la parcelle section LO n° 127 ; Parcelles section LO n°s 127, 250, 145, 144, 146, 148, 150, 152, 112 ; Rue Henri-Bergson

LEGIARTI000024985694

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Vacances de Noël Vendredi 21 décembre Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Rhône-Alpes, Bretagne, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire. Samedi 22 décembre National. Prévision 2013 Mardi 1er janvier National.

Article Annexe 4

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3 ALSACE PLAISANCE 25c, rue de Cernay- -AIS 950 Combined Class A/ Inland AIS Transceiver (R-4-221) (*) 4 BARILLEC SAS ZI du Moros- -OceanSat ‍ 5 CEGELEC SDEM Cours Bourbon- -FA 150 AIS Transponder (R-4-206) (*) 6 CLAUDIN SERVICE 41, avenue Henri-Barbusse

Article 2-1

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(76), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et le conseil départemental de la Seine-Maritime ; 8° Le 25 août 2024, le site de célébration de Calais, situé boulevard du 8-Mai, bassin Ouest, entre le pont Henri

Article 11

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Le lit mineur d'un cours d'eau est l'espace d'écoulement des eaux formé d'un chenal unique ou de plusieurs bras et de bancs de sables ou galets, recouvert par les eaux coulant à pleins bords avant débordement.

Article Annexe

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Vacances de Noël. Samedi 19 décembre 9 heures - 16 heures National. Samedi 26 décembre 9 heures - 16 heures Bourgogne, Lorraine, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte Prévision 2010.

Article 1

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d'éducation et d'accompagnement au travail, à Novillars, et centre d'accueil et de soins à Etalans (Doubs) ; Centre départemental de l'enfance et de la famille, à Toulouse (Haute-Garonne) ; Centre Cantoloup Lavallée, à Saint-Clar (Gers) ; Centre de l'enfance Henri

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