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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
65a0f604383a880008fd082f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Décembre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS APPELANT : Monsieur [T] [S] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f608383a880008fd0831
11 janvier 2024
11 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 06 Décembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/09738 APPELANT : Monsieur [T] [P] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f60c383a880008fd0833
11 janvier 2024
11 janvier 2024
la Cour : Jugement du 06 Décembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/09739 APPELANT : Monsieur [R] [E] [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f610383a880008fd0835
11 janvier 2024
11 janvier 2024
la Cour : Jugement du 06 Décembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/09728 APPELANT : Monsieur [W] [U] [F] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f614383a880008fd0837
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Décembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS APPELANT : Monsieur [R] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f61d383a880008fd083b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 14 Décembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06856 APPELANT Monsieur [L] [R] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f61f383a880008fd083d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 14 Décembre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06855 APPELANT Monsieur [S] [L] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6bd3b6c6260008b5325a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 29 Novembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06747 APPELANT : Monsieur [X] [H] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6bdbb6c6260008b5325e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 29 Novembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06750 APPELANT : Monsieur [I] [O] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6bdfb6c6260008b53260
18 janvier 2024
18 janvier 2024
à la Cour : Jugement du 29 Novembre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06751 APPELANT : Monsieur [Y] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6be3b6c6260008b53262
18 janvier 2024
18 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 29 Novembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06752 APPELANT : Monsieur [G] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6be7b6c6260008b53264
18 janvier 2024
18 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 29 Novembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06756 APPELANT : Monsieur [S] [U] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6bebb6c6260008b53266
18 janvier 2024
18 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 29 Novembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06754 APPELANT : Monsieur [Z] [V] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce5c
10 décembre 2008
10 décembre 2008
Jean-Michel X... ... 69009 LYON 09 Représenté par Me Nadine MELIN, avocat au barreau de PARIS de la SCP TEISSONNIERE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, Monsieur Jean-Paul X... ...
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2202184_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
A B, représenté par Me Jean-Paul Tessonniere, demande au tribunal : 1°) de condamner le Ministère des Armées à lui verser, en réparation de son préjudice moral la somme de 15 000 euros, en réparation
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89045
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Jean-Paul X... a fait appel incident le 30 décembre 2005.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616359d81416be03751aa420
9 juin 2011
9 juin 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 09 JUIN 2011 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N° de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e4dda3e3d306603673a
29 mars 2012
29 mars 2012
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e4dda3e3d306603673d
29 mars 2012
29 mars 2012
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e4dda3e3d306603673e
29 mars 2012
29 mars 2012
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
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