CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

250 résultats pour « Jean-Claude BENHAMOU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137215fcd580146773f3354

Cassation

12 décembre 1990

12 décembre 1990

Jean-Pierre E..., demeurant ... (Gironde), 4°) M. Bruno F..., demeurant ... (Gironde), 5°) Mme Sylvie X..., demeurant ... (Gironde), 6°) M.

Source officielle
CC

soc

61372145cd580146773f2675

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Lecante, conseiller, MM. Faucher, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

6137217bcd580146773f4208

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Jean-Claude XY..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 25°/ de M. Benattou DU..., demeurant 12, place Georges Brassens à Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), 26°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137218ecd580146773f4c47

Cassation

19 juin 1991

19 juin 1991

Jean-Louis F..., demeurant ..., à Saint-Eloi (Nièvre), 8°) de M. Jean G..., demeurant Le Bourg (Allier) Cressanges, 9°) de M. Gilles H..., demeurant ... (Allier), 10°) de M.

Source officielle
CC

soc

6137208bcd580146773eb687

Cassation

12 décembre 1990

12 décembre 1990

Jean-Claude Z..., Union locale CGT à Jeumont (Nord), 2°) Mme Jacqueline Y..., représentant la Fédération des transports CGT, ...

Source officielle
CC

soc

613720c4cd580146773ee35b

Cassation

2 février 1989

2 février 1989

Jean-Claude demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1987 par la cour d'appel de Caen, au profit de la société anonyme GARZYNSKI et TRAIPLOR dont le siège social est rue Thomas Edison

Source officielle
CC

soc

6137208fcd580146773eb99d

Cassation

2 octobre 1991

2 octobre 1991

Jean-Claude Z..., demeurant Centre d'entrainement de Calas à Cabries (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Source officielle
CC

soc

6137212ecd580146773f1a5d

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

Jean-Claude X..., domicilié poste restante, poste principale à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Source officielle
CC

soc

61372134cd580146773f1dab

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Jean-Claude A..., demeurant à Paris (1er), ... ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 16

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773eff62

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Jean R..., demeurant A, allée Pointe Genebe Chevry à Orsay (Essonne), 22°/ de M. Claude S..., demeurant ... Paté (Essonne), 23°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0ed

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Jean Marc Z...

Source officielle
CC

soc

6137217bcd580146773f41fb

Cassation

12 mars 1991

12 mars 1991

Raymond, Claude Y..., 2°/ Mme Jeanne Y..., demeurant ensemble 560, cours de la Libération à Talence (Gironde), en cassation de deux arrêts rendus le 2 juillet 1987 par la cour d'appel de Bordeaux

Source officielle
CC

soc

613721b0cd580146773f621c

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Lecante, conseiller, Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, M. Graziani, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720ffcd580146773f021d

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

Jean-Pierre Y..., "Fermeture du Douaisis", ... (Nord), défendeur à la cassation.

Source officielle
CC

soc

6137210dcd580146773f09a5

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°) Monsieur Jean-Claude A..., domicilié à Nissan Lez Enserune (Hérault

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed238

Cassation

19 novembre 1987

19 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude Z..., demeurant à Brunoy (Essonne), ...

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed14f

Cassation

5 novembre 1987

5 novembre 1987

Jean-Claude, demeurant et domicilié à Nice (Alpes-Maritimes),"l'Aria", chemin du vallon de l'Ariane, en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre 1984 par le conseil de prud'hommes de Nice (section

Source officielle
CC

soc

6137217ccd580146773f42b8

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Jean-Claude Y..., demeurant HLM n° 2, La Tourette Sud à Saint-Julien de Lampon, Carlux (Dordogne), 4°/ M. Lucien A..., demeurant au Foubourg de Grolejac, Domme (Dordogne), 5°/ M.

Source officielle
CC

soc

613720c9cd580146773ee5f8

Cassation

16 juin 1988

16 juin 1988

Jean-Claude, demeurant à Janze (Ille-et-Vilaine), La Chapelle du Chatenay, Corps Nuds ; 10°)- Monsieur J... Francis, demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), ... ; 11°)- Monsieur K...

Source officielle
CC

soc

613720d3cd580146773eeb44

Cassation

17 novembre 1988

17 novembre 1988

Jean-Luc, demeurant ... (Haute-Vienne), défendeur à la cassation LA COUR, en l'audience publique du 20 octobre 1988, où étaient présents : M.

Source officielle

Page 5 sur 13

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.