CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 500 résultats pour « Jessel »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100241

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [W], après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110674

Cassation

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. [F], de Me Balat, avocat de Mme [V], de Mmes [S] et [T] [R], de MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110097

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110177

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société City'Up, de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Groupama Antilles Guyane, après débats en l'audience

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110509

Cassation

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M et Mme [P], de la SCP Richard, avocat de M. [E], de M. [A], de Mme [H], de MM. [J] et [L] [S], de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110046

Cassation

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel , avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110596

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110216

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de la société David, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110408

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M. [I] [W] et de la société Gestion investissement, de la SARL Corlay, avocat de Mmes [X] et [U] [W], M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64a6607fbbd03a05db965350

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Les dépens d'appel seront laissés à la charge de la société Modern Jewellers.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300610

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de Mme Q..., après débats en l'audience publique du 16 juin 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300110

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Jessel, conseiller, les observations de Me Bouthors, avocat de M. J..., de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300206

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de Mme I..., après débats en l'audience publique du 4 février 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300667

Cassation

23 septembre 2021

23 septembre 2021

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de l'association syndicale Autorisée Estramiac, de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100364

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100357

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100441

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de [M] [C], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110192

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [F], de la SCP Foussard et Froger, avocat de l'Agent judiciaire de l'Etat, et l'avis de Mme Mallet-Bricout,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100653

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la présidente de la chambre régionale des commissaires de justice de la cour d'appel de Douai, et l'avis de Mme Mallet-Bricout

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6631373619f939ca6242e2e0

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Maître DUPICHOT, Maître BILSKI CERVIER, Maître JESSEL et Maître LETU ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 20/04614

Source officielle

Page 5 sur 75

← PrécédentSuivant →