] La Douve DOUVE TAUTE & AURE I4552000 Ruisseau de Bindoure De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I45-0420] La Drome DOUVE TAUTE & AURE I5021000 Rivière de Claire Du point géographique : Pont de la R.N. 13 (Brix ― Saint Joseph

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

inclus), traverse des Rosiers ( Les Rosiers inclus), chemin de Sainte-Marthe, boulevard de la Bougie, boulevard Louis-Villecroze, avenue Claude-Monet, avenue Prosper-Mérimée, avenue Alexandre-Ansaldi, boulevard Anatole-de-la-Forge, chemin de Saint-Joseph

Article Annexe 2

—

; 50203 La Glacerie ; 50236 La Haye-du-Puits ; 50251 Huberville ; 50260 Juvigny-le-Tertre ; 50323 Le Mesnil-Tôve ; 50341 Montebourg ; 50359 Mortain ; 50416 Querqueville ; 50417 Quettehou ; 50426 Rauville-la-Place ; 50467 Saint-Floxel ; 50498 Saint-Joseph

Article Annexe 1

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Le Petit-Celland ; 50400 Picauville ; 50407 Poilley ; 50422 Raids ; 50436 Romagny ; 50453 Sainte-Cécile ; 50456 Saint-Clément-Rancoudray ; 50470 Saint-Georges-de-Bohon ; 50488 Saint-Jean-de-Daye ; 50495 Saint-Jean-du-Corail-des-Bois ; 50498 Saint-Joseph

Article Annexe I

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Maison forestière de la porte de Houdan et dépendance Rambouillet F 23 en partie F 24 en partie Maison forestière du Cerf-volant Versailles BX40 et BM61 Maison forestière de Viroflay Viroflay D 14 en partie Logement rue Joseph

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