Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
196 résultats pour « Julien Villa »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
196 résultats pour « Julien Villa »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000032551013
Centre hospitalier d'Aix-les-Bains Aix-les-Bains 73 Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice Bourg-Saint-Maurice 73 Médipôle de Savoie Challes-les-Eaux 73 Clinique Herbert Aix-les-Bains 74 Centre hospitalier Annecy-Genevois, site de Saint-Julien
Article Annexe
; Villars-sous-Dampjoux ; Villars-sous-Ecot ; Villersexel ; Villers-la-Ville ; Villers-sur-Saulnot ; Voujeaucourt ; Vyans-le-Val ; Vyt-lès-Belvoir.
Article Annexe II
DÉPARTEMENT DU TARN Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008 Communes de Beauvais-sur-Tescou, Cadalen, Saint-Julien-du-Puy, Sauzière-Saint-Jean (La), Sequestre (Le).
Article ANNEXE 2
A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LA TRELLE 88 APRR A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LES RAPPES 88 APRR A0036 GLANON 21 APRR A0036 LE BOIS GUILLEROT 21 APRR A0039 PONT CHENE D'ARGENT 21 APRR A0039 PONT VAL DE SAONE 21 APRR A0043 SAINT JULIEN
Article ANNEXE
. 25616 Villars-Saint-Georges. 25617 Villars-sous-Dampjoux. 25618 Villars-sous-Ecot. 25622 Villers-Buzon. 25624 Villers-Grélot. 25626 Villers-Saint-Martin. 25628 Villers-sous-Montrond. 25629 Voillans. 25630
Article Annexe
07097 Glun. 07140 Lemps. 07152 Mauves. 07160 Monestier. 07169 Ozon. 07177 Plats. 07197 Roiffieux. 07217 Saint-Barthélemy-le-Plain. 07225 Saint-Clair. 07227 Saint-Cyr. 07245 Saint-Jean-de-Muzols. 07258 Saint-Julien-Vocance
Article 1
Paroches, Pierrefitte-sur-Aire, Pont-sur-Meuse, Rambucourt, Ranzières, Reffroy, Richecourt, Rigny-la-Salle, Rigny-Saint-Martin, Roises, Rouvrois-sur-Meuse, Rupt-devant-Saint-Mihiel, Saint-Aubin-sur-Aire, Saint-Germain-sur-Meuse, Saint-Joire, Saint-Julien-sous-les-Côtes
Article Annexe 39
Rue Julien-Boursier du numéro 2 au numéro 10. Limite est de la parcelle AV 390, parcelles section AV n°s 391 et 290 incluses. Rue de Paris du numéro 76 au numéro 50. Limites nord et est de la parcelle AV n° 297.
Article Annexe I
Introduit en 1582 pour définir une année qui soit plus proche de l'année tropique que celle du calendrier julien (Norme ISO 19108, Information géographique - Schéma temporel).
Article ANNEXE 32
l'avenue des Nations-Unies ; - avenue des Nations-Unies (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue Pierre-de-Roubaix ; - rue Pierre-de-Roubaix (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à l'avenue Julien-Lagache
Article AOC "Pays d'Auge"
Sainte-Foy-de-Montgommery, Sainte-Marguerite-des-Loges, Sainte-Marguerite-de-Viette, Saint-Etienne-la-Thillaye, Saint-Gatien-des-Bois, Saint-Georges-en-Auge, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Germain-de-Montgommery, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet, Saint-Jouin, Saint-Julien-de-Mailloc
Article Annexe I
Inondation et coulées de boues du 27 au 28 mai 2012 Communes de Bouzel (1), Busséol (1), Espirat (1), Glaine-Montaigut (1), Laps (1), Moissat (1), Saint-Julien-de-Coppel.
LEGIARTI000041887670
Plan-d'Aups-Sainte-Baume (2), Pourcieux (2), Pourrières (2), Puget-sur-Argens, Puget-Ville (2), Régusse (1), Revest-les-Eaux (Le) (3), Rians (2), Rocbaron, Roquebrune-sur-Argens, Roquebrussanne (La), Rougiers (1), Saint-Antonin-du-Var (3), Sainte-Maxime, Saint-Julien
Article Annexe
Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne, Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Didier-en-Brionnais, Saint-Didier-sur-Arroux, Sainte-Cécile, Saint-Edmond, Sainte-Foy, Sainte-Radegonde, Saint-Eugène, Saint-Eusèbe, Saint-Firmin, Saint-Germain-en-Brionnais, Saint-Igny-de-Roche, Saint-Julien-de-Civry
LEGIARTI000039342693
Trévoux Cantons de : Chalamont, Châtillon-sur-Chalaronne, Meximieux, Miribel, Montluel, Reyrieux, Saint-Trivier-sur-Moignans, Thoissey, Trévoux et Villars-les-Dombes.
Article ANNEXE 6
Limite sud des parcelles section G numérotées 67, 68, 69, 70, 71 et 72 jusqu'à la villa des Jardins. Villa des Jardins jusqu'à la rue Gabrielle-Josserand. Traversée de la parcelle E 92. Limite nord de la parcelle D 1.
Article ANNEXE
06144 La Tour. 06145 Tourette-du-Château. 06146 Tournefort. 06147 Tourrette-Levens. 06148 Tourrettes-sur-Loup. 06149 La Trinité. 06151 Utelle. 06152 Valbonne. 06155 Vallauris. 06157 Vence. 06158 Villars-sur-Var
Article 1
PONDICHÉRY Indonésie JAKARTA Japon TOKYO Laos VIENTIANE Malaisie, Brunei KUALA LUMPUR Nouvelle-Zélande WELLINGTON Philippines MANILLE Singapour SINGAPOUR Thaïlande, Birmanie BANGKOK Vanuatu PORT-VILA
LEGIARTI000021010632
de Francs R 66 Bourg Côtes de Bourg R 66 Premières Côtes de Bordeaux R 66 Graves de Vayres R 66 Sainte-Foy Bordeaux R 66 Médoc/Graves Médoc R 66 Haut-Médoc R 66 Listrac-Médoc R 66 Moulis R 66 Margaux R 66 Saint-Julien
LEGIARTI000027377710
60 MARGAUX R 60 MOULIS ou MOULIS-EN-MÉDOC R 60 PAUILLAC R 60 SAINT-ESTÈPHE R 60 SAINT-JULIEN
Page 5 · 196 résultats