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1 400 résultats pour « Laurent Thirion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372250cd580146773fbefc

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle

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CC

soc

613723dbcd5801467740f109

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Dupuis, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Diamantine, les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88543

Cassation

21 novembre 2024

21 novembre 2024

24.186 Demandeur : la société Junior 83 Défendeur : la société CD&B Relevé d'office de la péremption n° : 659/24 Ordonnance n° : 88543 du 21 novembre 2024 ORDONNANCE _______________ Laurent

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90605

Cassation

3 juillet 2025

3 juillet 2025

la Cour de cassation, la société Concept sport, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société National Fitness Campaign LP,, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez

Source officielle
CC

cr

6137266ecd580146774257f4

Cassation

19 septembre 1994

19 septembre 1994

septembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007873102

Admin. suprême

23 décembre 1994

23 décembre 1994

Chantepy, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat des consorts X... ; - les conclusions de M. Ph.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00286

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour M. X...

Source officielle
CC

comm

61372164cd580146773f35c0

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

Albert, Jean E..., agissant en sa qualité de la liquidation des biens de la société anonyme Etablissements Laurenties, fonctions auxquelles il a été désigné par jugements du 18 octobre 1978 et 27 février

Source officielle
CC

civ3

61372336cd58014677406e83

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Laurent X..., demeurant domaine Beau Rivage, villa La Pouncho, allée des Cadeaux, 83700 Saint-Raphaël, - 3 / Mlle Françoise X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721fdcd580146773f94df

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

6137220bcd580146773f9c7d

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372280cd580146773fdbd6

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372286cd580146773fe089

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613721eccd580146773f8c55

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372217cd580146773fa250

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

61372226cd580146773faa59

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Gaunet, avocat général, M.

Source officielle
CC

civ1

61372264cd580146773fc93b

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613722a1cd580146773ff60d

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

êt qui l'a déboutée de sa demande forméec/Mme Y

613722a4cd580146773ff85d

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

61372271cd580146773fd0dc

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle