du premier degré en des motifs que la Cour adopte, d'autant qu'il convient de constater que les certificats médicaux figurant à la procédure sont tout à fait explicites en particulier pour la petite Laura

sécurité des personnes et la lutte contre les pollutions », quand, aux termes mêmes des statuts, « cette association a pour but, dans l'intérêt général des habitants de la colline des Camélias (les Lauriers

Le 18 juillet 2022, Mme [E] les a fait assigner afin de voir procédé à l'arrachage des lauriers, du lierre et de la vigne, et à l'élagage puis l'entretien du robinier.

Milhet et du conseiller Sabron assisté de Laure Tran-Tan-Ba, greffier " que le greffier a assisté au délibéré des magistrats, d'où il résulte que la cour d'appel a violé les articles 447, 448 et 458 du

Sarah, comme il le fera toujours dans la suite de la procédure, sans élever la voix, déclarent les personnes présentes, contrairement à son habitude ; - il téléphonait ensuite à ses deux autres enfants Laura

Marie-Laure, épouse B..., - Y...

. ; " aux motifs que les attestations du docteur C..., l'examen médical du docteur Z... et l'expertise psychologique réalisée par Marie-Laure D... laissent à penser que la jeune A... a été victime d'agressions

. : 181 800 francs ; Laurie B... : 272 000 francs ; Silvio C... : 320 000 francs ; Ali D... : 23 000 francs ; David E... : 983 200 francs ; Christophe E... : 183 200 francs ; Ludovic

Z... et à procéder à l'élagage de lauriers à une certaine hauteur ; que par acte du 3 février 2012, M. Y... a assigné M.

l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Philippe X... coupable de tromperie, l'a condamné à une peine d'amende de 3 000 euros et a prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs qu'il ressort que Marie-Laure

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a perçu l'allocation de rentrée scolaire pour sa fille Laura et pour les

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a perçu pour l'année 2000/2001 l'allocation de rentrée scolaire pour sa fille Laura

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré Michel X... coupable de harcèlement sexuel sur les personnes de Nadia Y..., Marie-Laure

au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 226 C/ Monsieur [S] [H] [J] [X] Représentant : Me Myriam CALESTROUPAT, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB186 - Représentant : Me Laurine

fonction de la situation de fortune du client, de la difficulté de l'affaire, des frais exposés par l'avocat, de sa notoriété et des diligences de celui-ci ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée que Laure

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Paris, 1er février 2002), que la société Compagnie Molinier Laur

violation des articles 373 ancien du Code pénal, 226-10 nouveau du même Code, 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Michel Laury

Interrogé par la Président Directeur Général de la société Laudis, monsieur X... R... a répondu : « je suis licencié donc je rapporte le matériel appartenant à la société Laudis ».

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Laugier et Caston, avocat aux Conseils, pour Mme X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laure X..., demeurant à Punaauia PK 15 (Polynésie Française), en cassation