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106 résultats pour « Laval »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

Code inconnu

Chef de poste de la trésorerie principale de Reims centre hospitalier régional. 052008 Chef de poste de la trésorerie principale de Chaumont. 053021 Chef de poste de la trésorerie principale de Laval

LEGIARTI000042664046

Code inconnu

RÉGIMENT D'ARTILLERIE 52 CHAUMONT X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-EST (CIRFA CHAUMONT) 52 CHAUMONT X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-OUEST (CIRFA LAVAL

LEGIARTI000042664090

Code inconnu

REGIMENT D'ARTILLERIE 52 CHAUMONT X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-EST (CIRFA CHAUMONT) 52 CHAUMONT X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-OUEST (CIRFA LAVAL

LEGIARTI000030342349

Code inconnu

52 CHAUMONT X X X X X X X X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-EST (CIRFA CHAUMONT) 52 CHAUMONT X X X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-OUEST (CIRFA LAVAL

Article ANNEXE 1

Code inconnu

721,74 Pays de la Loire 1491 1491 490000676 490000676 CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET AC MCO 1 676,04 1 676,04 Pays de la Loire 1491 1491 490000395 490000395 HOPITAL DE LA CORNICHE ANGEVINE AC MCO 33,40 33,40 Pays de la Loire 1531 1531 530000371 CH LAVAL

LEGIARTI000024423112

Code inconnu

de département D 87 CHALONS-EN-CHAMPAGNE HAUTE-MARNE D 400 LOUZE Limite de département D 384 CEFFONDS HAUTE-MARNE D 384 CEFFONDS D 400 D 2B SAINT-DIZIER HAUTE-MARNE D 2B SAINT-DIZIER D 384 N 4 SAINT-DIZIER MAYENNE D 57 ex-N 157 BONCHAMP-LES-LAVAL

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Saint-Mathieu, Saint-Yrieix-la-Perche 3e circonscription Cantons de : Bellac, Bessines-sur-Gartempe, Châteauponsac, Laurière, Le Dorat, Limoges-Beaupuy, Limoges-Corgnac, Limoges-Couzeix, Limoges-Isle, Limoges-Landouge, Limoges-Puy-las-Rodas, Magnac-Laval

Article 1

Code inconnu

(supprimé à compter du 31 décembre 2009) Laval. Emploi d'expertise dans les enquêtes complexes de concurrence. Le Mans Emploi d'expertise dans la réalisation des missions afférentes à l'équipement commercial.

LEGIARTI000028443622

Code inconnu

H094 | P21-0400_z | Les affluents de la Sourdoire en amont de la confluence avec la Sagette* (exclue) N131 | P21-0430_z | Les affluents de la Tourmente à l'amont du pont de Saint-Palavy (RD 87) A0622 | P2110610 | Le ruisseau de Laval

Article (70 à 79)

Code inconnu

77 D 228 D 21 LA HAUTE-MAISON D 15 MAISONCELLES-EN-BRIE 77 D 36A D 52 LARCHANT D 36A AMPONVILLE 77 D 52 D 36A LARCHANT D 52A CHEVRAINVILLIERS 77 D 133 D 210 LAVAL-EN-BRIE

LEGIARTI000026210948

Code inconnu

de la source jusqu'à la confluence avec la Loire Anguille et espèces holobiotiques Le Trambouzan de la source jusqu'à la confluence avec la Loire Espèces holobiotiques L'Acolin de la limite départementale Allier ― Nièvre à proximité du lieudit Lavaux

LEGIARTI000030541821

Code inconnu

coulées de boue du 17 septembre 2014 au 19 septembre 2014 Communes d'Aigremont, Alzon, Arrigas, Bagard, Bez-et-Esparon, Blandas, Boisset-et-Gaujac, Cannes-et-Clairan, Carnas, Cendras, Conqueyrac, Crespian, Cros, Domessargues, Générargues, Lasalle, Laval-Pradel

Article Annexe

Code inconnu

Centre mobilisateur n° 87 de Magnac-Laval (Haute-Vienne). Centre mobilisateur n° 120 de Chaumont (Haute-Marne). Centre mobilisateur n° 144 de Dole (Jura). Centre mobilisateur n° 171 de Sedan (Ardennes).

Article Annexe

Code inconnu

_02_07-2 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche ZG_07_002 ST SYMPHORIEN SOUS CHOMERAC; ROCHESSAUVE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Alliberts 835134,18 6404317,5 Site_ZG_07_002_S1 2 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Laval

Article ANNEXE

Code inconnu

Blanches, Beau Soleil Reims Croix Rouge ; Epinettes ; Les Châtillons ; Orgeval ; Wilson Vitry-le-François Le Hamois ; Rome, Saint Charles, Le Désert Haute-Marne (52) Saint-Dizier Grand Lachat ; Vert Bois Mayenne (53) Laval

Article 1

Code inconnu

Maine-et-Loire (49) Angers 1 Sarthe (72) Le Mans 1 Sous-total agent d'astreinte H24 2 Directeur de CROUS Loire-Atlantique (44) Nantes 1 Sous-total directeur de CROUS 1 Gardien Maine-et-Loire (49) Angers 7 Mayenne (53) Laval

Article ANNEXE

Code inconnu

(92) : 16 décembre 1993 : 250 000 : : Joué-lès-Tours (37) : 25 novembre 1993 : 50 000 : : Lamentin (Le) (971) : 30 septembre 1993 : 100 000 : : Lanester (56) : 17 décembre 1993 : 100 000 : : Laval

LEGIARTI000050672774

Code inconnu

IDENTIFIANT DE LA ZONE NOM DE LA ZONE / COMMUNES OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT X (RGF93/Lambert-93 - ESPG:2154) Y (RGF93/Lambert-93 - ESPG:2154) IDENTIFIANT DU SITE Nbre de site 2024_01_03-01 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2023_LOT2_ZN_03_01 SAINT-PIERRE-LAVAL

LEGIARTI000050672714

Code inconnu

008_S1 1 2020_02_86-1 Nouvelle-Aquitaine Vienne 2020_LOT1_ZN_86_002 La Chapelle-Bâton BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ 499124 6568434 2020_LOT1_ZN_86_002_S1 1 2020_02_11-1 Occitanie Aude 2020_LOT1_ZN_11_001 Cabrespine BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Laval

Article Annexe 1

Code inconnu

Les Marêts ; 77279 Marolles-sur-Seine ; 77302 Montcourt-Fromonville ; 77305 Montereau-Fault-Yonne ; 77325 Mouy-sur-Seine ; 77333 Nemours ; 77368 Poigny ; 77379 Provins ; 77396 Rupéreux ; 77403 Saint-Brice ; 77404 Sainte-Colombe ; 77409 Saint-Germain-Laval

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