Codes de loi français

Article CO 61

En complément des dispositions de l'article CO 51 (§ 1), le vide en contremarche ne peut dépasser 0, 18 mètre ; dans ce cas, les marches doivent comporter : ― soit un talon de 0, 03 mètre au moins ; ― soit un recouvrement de 0, 05 mètre au moins. § 3.

Article Annexe XIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 20

français et étrangers ; - les surfaces nettes allouées aux animations ou présentations en relation avec le thème de la manifestation ; - la surface totale, dite surface brute, louée par le gestionnaire du site à l'organisateur de la manifestation ; - talons

Article 55-1

Ce plateau, dont la partie supérieure présente une surface lisse, est divisé en 38 cases séparées par de petites cloisons.

Article 230-2.04

En outre, la protection contre l'envahissement par l'arrière doit être assurée par un caisson étanche sur l'avant du tableau, de même hauteur que la lisse et de dimensions suffisantes pour le basculement du moteur. 4.

Article Annexe II

matériaux à la flexion, au cisaillement, à la torsion, au flambage, - mise en oeuvre des matériaux : découpage, usinage, formage, assemblage, - plans du navire, - charpente du navire : quille, varangues, membrures, porques, barrots, carlingues, lisses

Article Annexe

: 88 : : Pompogne : 90 : : Sauméjan : 85 : :-------------------------:------: : Canton de Mézin : : : Communes de : : : : : : : Réaup-Lisse

Article Annexe

Bande de pantalon Le pantalon porte, à cheval sur la couture de son côté extérieur, une bande dite bande de commandement de 28 mm de largeur en soie bleu nuit lissée ton sur ton, d'une rangée simple de feuilles de chêne et de glands.

Article Annexe 3

répartition des durées ; répétitions et variations de cellules rythmiques : équilibre et déséquilibre (anacrouse, syncope) ; présence ou absence de points d'appui ; divisions ; combinaisons polyrythmiques ; agogique ; - dynamique et perception (temps lisse

Article R5442-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 87

feu d'épaule : a) A répétition semi-automatique dont le projectile a un diamètre supérieur ou égal à 5,56 mm et inférieur à 12,7 mm classées au 3° bis de la catégorie A1 et au a et au a bis du 2° et au 4° de la catégorie B ; b) A répétition à canon lisse

Article Annexe III

Coefficients Une course de 100 m 1 Une course de 1 000 m 2 Saut en hauteur 2 Lancer du poids de 5 kg (performance du meilleur bras). 1 Grimper à la corde lisse, bras seuls, 6 m mesurés du sol, départ debout, chronométré.

Article Annexe

Lorsque les jeunes n'ont plus besoin de chauffage, ils doivent être élevés en groupes du même âge et de la même espèce, réunis dans des cartons ou dans des boxes à fond et parois lisses.

Article 215.28

Le cadre d'une couchette et, le cas échéant, la planche de roulis doivent être d'un matériau approprié, dur, lisse et non susceptible de se corroder ou d'abriter de la vermine (MLC B.3.1.5.9). 15.

Article 4

Par ailleurs, lorsque, dans le cadre de la réalisation de ses obligations de service, le praticien a été conduit à dépasser le seuil maximal de quarante-huit heures hebdomadaires en moyenne lissée sur le quadrimestre, le temps de travail effectué au-delà

Article Annexe 2

T : tablature, tempérament, tempo, temps (lisse, strié), ternaire, tessiture, texture, thème, timbre, tonalité, tonique, trame, transcription, transposition, tutti, etc. U : unisson, ultrason, etc.

Article 4

Elle comporte les trois exercices physiques suivants : - une distance à parcourir à la nage, en style libre ; - un grimper à la corde lisse, en style libre ; - le test de Cooper, qui consiste à parcourir le maximum de distance dans le temps imparti de

Article A223-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 79 > 59

Il est important que la personne morale souscriptrice [ou le membre participant] lise intégralement la note et pose toutes les questions qu'il estime nécessaires avant de signer le contrat [ou le bulletin d'adhésion].

Article A132-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 77 > 37

Il est important que le souscripteur (ou l'adhérent) lise intégralement la proposition d'assurance (ou le projet de contrat, ou la notice), et pose toutes les questions qu'il estime nécessaires avant de signer le contrat (ou le bulletin d'adhésion).

LEGIARTI000025546975

Département de la Haute-Corse Communes d'Aléria, Castello-di-Rostino, Ghisonaccia, Ghisoni, Lento, Linguizzetta, Monticello, Murato, Olmi-Cappella, Olmo, Pancheraccia, Piedicorte-di-Gaggio, Pietraserena, Prunelli-di-Fiumorbo, Rapale, Santo-Pietro-di-Tenda, Tallone

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

La mesure des angles se fera à l'aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse. Blocage du genou.