électroniques, au recensement de l'ensemble des numéros d'abonnement ou de connexion d'une personne désignée, à la localisation des équipements terminaux utilisés ainsi qu'aux communications d'un abonné portant sur la liste des numéros appelés et appelants

Article L424-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 80

Code de l'environnement

caractère commercial, mentionnés au II de l'article L. 424-3, en terrain clos défini au I du même article L. 424-3 ; 2° Interdits pour les oiseaux et leurs oeufs, sauf pour : -leur transport à des fins non commerciales, y compris le transport des appelants

Article 706-148

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 88

Code de procédure pénale

S'ils ne sont pas appelants, le propriétaire du bien et les tiers peuvent néanmoins être entendus par la chambre de l'instruction, sans toutefois pouvoir prétendre à la mise à disposition de la procédure.

Article Annexe 2

—

MODALITÉS DE DÉROULEMENT DES ÉPREUVES SPORTIVES Le test "Luc Léger" est une épreuve sportive qui consiste à vérifier la capacité cardio-respiratoire du candidat(e) en augmentant la vitesse de course au fur et à mesure des minutes.

Article 12

—

Samoa, Tristan Da Cunha, Guam, les îles Vierges (Etats-Unis), les îles Vierges (Grande-Bretagne), Grenade, les îles Malouines, Saint-Christophe et Nevis, Saint-Vincent et les Grenadines, les îles Chagos, Aruba, Saint-Martin, les îles Marshall, Sainte-Lucie

LEGIARTI000029100811

—

Mozambique 10 Namibie 10 Nauru 10 Nicaragua 10 Nouvelle-Zélande 10 Oman 10 Ouganda 10 Palaos 10 Panama 10 Papouasie - Nouvelle-Guinée 5 Paraguay 10 Pérou 10 Philippines 10 Qatar 10 Saint-Christophe-et-Niévès 15 Sainte-Lucie

Article 2

—

Epreuve n° 2 : Questionnaire (durée : deux heures ; coefficient 2) Cette épreuve consiste à répondre à des questions à choix multiple ou à des questions ouvertes appelant une réponse courte et à établir ou à compléter des graphiques ou des tableaux.

Article 1

—

Troyes, Pont-Sainte-Marie, Les Noës-près-Troyes, La Chapelle-Saint-Luc, Saint-André-les-Vergers. Valenciennes, Anzin, Beuvrages, Bruay-sur-l'Escaut, Condé-sur-l'Escaut, Marly, Aulnoy-lez-Valenciennes, Quiévrechain, Vieux-Condé.

Article 1

—

Tourterelle Sainte Lucie. Passériformes Mimidés. Allenia fusca. Moqueur grivotte. Grive fine. Margarops fuscatus. Moqueur corossol. Grosse grive.

Article Annexe 2

—

Libellé CPU CPAM Caen Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 690805353 FINESS géographiques 690805361 Etablissement ASSOCIATION CH SAINT JOSEPH SAINT LUC

Article Annexe II

—

Toulon 306403 Oana Port-Vendres 213851 Pilen Auray D99791 Pilote Tremintin Morlaix 572193 Rose de Savannah Fécamp B12275 Saint Louis Toulon 247053 Saint Nicolas Toulon 282759 Saint Ronan Brest 558810 Saint Silvère Toulon 326243 Sainte Lucie

LEGIARTI000025546975

—

Département de l'Ardèche Communes de Cellier-du-Luc, Dompnac, Laboule, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Saint-Pierre-Saint-Jean.

Article Annexe

—

Saint-Petersbourg) 4,00 % Russie (Moscou) 6,00 % Samoa - 5,00 % Seychelles - 2,00 % Singapour - 3,00 % Slovaquie - 3,00 % Slovénie - 2,00 % Somalie 5,00 % Saint-Vincent-et-Grenadines - 3,00 % Sainte-Lucie

Article 15

—

Celui-ci expose une situation concrète appelant de la part du candidat une prise de décision. Il s'agit d'apprécier sa compréhension des enjeux du sujet et sa mise en perspective.

Article 2

—

Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malaisie, Malte, Maroc, Maurice, Mexique, Monaco, Nicaragua, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Paraguay, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Portugal, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Marin, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Sainte-Lucie

Article Annexe tableau n° 1 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou, Venezuela ; Brésil, Guyana, Suriname ; Argentine, Chili, Paraguay, Uruguay ; Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Cuba, République dominicaine, Dominique, Grenade, Haïti, Jamaïque, Saint-Christophe-et-Niévès, Sainte-Lucie

Article 2

—

La Charce, La Garde-Adhémar, La Motte-Chalancon, La Penne-sur-l'Ouvèze, La Roche-sur-le-Buis, La Rochette-du-Buis, Laborel, Lachau, Le Pègue, Le Poët-en-Percip, Le Poët-Sigillat, Lemps, Les Granges-Gontardes, Les Pilles, Les Prés, Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois

LEGIARTI000030516415

—

Saint-Jean-la-Fouillouse Grandrieu Saint-Paul-le-Froid Grandrieu Saint-Sauveur-de-Ginestoux Grandrieu Saint-Symphorien Langogne Auroux Langogne Chastanier Langogne Cheylard-l'Évêque Langogne Fontanes Langogne Langogne Langogne Laval-Atger Langogne Luc

Article Annexe

—

ROYAUME-UNI (SAINTE-HELENE) ― 7,50 % RUSSIE (MOSCOU) ― 1,39 % SALVADOR ― 2,62 % SERBIE ― 2,46 % SERBIE/KOSOVO ― 3,64 % SIERRA LEONE ― 3,28 % SINGAPOUR 2,14 % SLOVAQUIE 2,13 % SLOVENIE 1,45 % SOUDAN ― 1,08 % SRI LANKA 7,84 % SAINTE-LUCIE

Article Annexe

—

République tchèque 4,56 Roumanie 0,46 Royaume-Uni 4,56 Russie 7,16 Rwanda - 5,49 Saint-Christophe-et-Niévès 3,27 Saint-Siège 0,46 Saint-Vincent-et-les-Grenadines 3,27 Sainte-Hélène 4,16 Sainte-Lucie

Page 5 · 197 résultats

← Précédent Suivant →