Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
94 résultats pour « Malo »
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CodexAI
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EXTRAIT
Article 1
Saint-Malo. Musée d'histoire de la ville et d'ethnographie du pays malouin. Saint-Malo. Musée du long-cours cap-hornier. Vitré. Musée du château. Vitré. Musée de la faucillonnaie. Vitré. Musée des rochers de Sévigné. Vitré.
Article Annexe 1
MONTBRISON SAINT-ETIENNE MONTPELLIER 12 MILLAU RODEZ NANCY 88 SAINT-DIE-DES-VOSGES EPINAL POITIERS 17 ROCHEFORT LA ROCHELLE POITIERS 79 BRESSUIRE NIORT RENNES 22 DINAN SAINT-MALO
LEGIARTI000043924738
de la Marne ; - fermeture des sites du Teil et de Largentière et restructuration des services de la direction départementale des territoires de l'Ardèche ; - restructuration des services territoriaux de Fougères, Vitré, Brocéliande, Redon et Saint-Malo
Article Annexe I (suite)
Herbignac 44 Loire-Atlantique Mouzillon 44 Loire-Atlantique Nort-sur-Erdre 44 Loire-Atlantique Pontchâteau 44 Loire-Atlantique Saint-Joachim 44 Loire-Atlantique Saint-Lyphard 44 Loire-Atlantique Saint-Malo-de-Guersac
Article 1
sécurité privée 333t 5 ans Centre canin de Cast IV Responsable d'accueil 334 5 ans Ecole française d'hôtesse et de tourisme (EFTH) IV Intervenant SPA et bien-être 336t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Saint-Malo
Article Annexe
de la trésorerie principale de Rennes Colombier. 035033 Chef de poste de la trésorerie principale de Rennes centre hospitalier universitaire. 035047 Chef de poste de la trésorerie principale de Saint-Malo
Article Annexe
La proportion des cépages principaux dans les assemblages est supérieure ou égale à 70%. b) -Fermentation malo-lactique.
Article ANNEXE
du Loup, Val de Croze, Paul Valéry ; Le Petit Bard, Pergola Sète Presqu'île de Thau Ille-et-Vilaine (35) Fougères Cotterêts Rennes Cleunay ; Le Blosne ; Les Champs Manceaux, Les Cloteaux ; Maurepas ; Villejean Saint-Malo
LEGIARTI000021809793
Saint-Jean-de-la-Rivière, Saint-Jean-de-Savigny, Saint-Jean-des-Baisants, Saint-Jean-des-Champs, Saint-Jean-du-Corail, Saint-Jean-du-Corail-des-Bois, Saint-Jores, Saint-Joseph, Saint-Laurent-de-Cuves, Saint-Lô, Saint-Lô-d'Ourville, Saint-Louet-sur-Vire, Saint-Loup, Saint-Malo-de-la-Lande
Article Annexe II
nouvelle Avel/ Avel Industries, Kermeur, 22530 Mur-de-Bretagne, de 1971 à 1993 ; Chaffauteaux et Maury, Le Légué, 22000 Saint-Brieuc, de 1958 à 1969, puis Les Châtelets, 22440 Ploufragan, de 1969 à 1996 ; Deleage, avenue du Général-Ferrié, 35400 Saint-Malo
LEGIARTI000029309367
CT spécial placé auprès du directeur du centre pénitentiaire des hommes de Rennes-Vezin Local 4 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt Saint-Brieuc Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Saint-Malo
LEGIARTI000048446453
Haut-Rhin 1 68 DZPAF Est DIDPAF Strasbourg résidence Saint-Louis Chef SPAFT Saint-Louis 1 SGAMI de Rennes 13 35 DZPAF Ouest résidence Rennes Adjoint au chef au BMRZ 1 35 DZPAF PAF Ouest Chef BMRZ 1 35 DZPAF Ouest DIDPAF RENNES résidence Saint-Malo
LEGIARTI000041585219
Morlaix Salariés CFDT 1 0 0 0 0 1 Employeurs FNSEA 0 0 1 0 0 1 MEDEF 1 0 0 0 0 1 Quimper Employeurs FNSEA 0 0 1 0 0 1 MEDEF 0 0 0 0 2 2 ILLE-ET-VILAINE Rennes Salariés UNSA 0 1 0 0 0 1 Employeurs CPME 0 1 0 1 2 4 FNCA 0 0 1 0 0 1 Saint-Malo
LEGIARTI000049796246
CFDT 0 0 1 0 0 0 1 Employeurs FNSEA 0 0 1 0 0 0 1 MEDEF 0 1 0 0 0 0 1 CPME 0 1 0 1 0 0 2 ILLE-ET-VILAINE Rennes Salariés CFDT 2 1 0 1 1 0 5 CGT 0 1 0 1 0 0 2 Employeurs MEDEF 0 1 0 0 1 0 2 U2P 1 0 0 1 2 0 4 CPME 1 3 0 0 0 0 4 Saint-Malo
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