ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que l'inspecteur du travail a conclu que le transpalette n'était pas une machine installée et tenue dans les meilleures

X... était sans cause réelle et sérieuse et d'avoir condamné la Clinique Gaston Métivet à payer aux ayants droit du salarié diverses sommes au titre de l'indemnité de préavis et congés payés afférents,

procédure en cours (D. 1), il résulte que ce dernier a bien été informé de la mise en garde à vue de X... le jour même où elle a été ordonnée et dans les heures qui ont suivi, c'est-à-dire dans les meilleurs

violé l'article L. 321-1, alinéa 1, du Code du travail ; alors que, d'autre part, en ne recherchant pas si la réorganisation opérée avait été faite dans l'intérêt de l'entreprise, afin d'assurer un meilleur

à l'exception de Fabrice Y..., le président, après avoir entendu à ce sujet le ministère public et les parties, a donné des instructions pour qu'il soit recherché et invité à comparaître dans les meilleurs

[J] fait grief à l'arrêt d'ordonner, dans la limite de sa saisine, sauf meilleur accord des parties, la licitation du seul bien situé à [Adresse 5] cadastré DT section [Cadastre 3] pour une contenance

du site Internet d'Euro négoce dont il ressort qu'elle s'appuie sur un réseau d'une centaine de fournisseurs et que son circuit autonome garantit à ses clients du matériel électrique officiel aux meilleures

"le jeune directeur" de la société « Royal Agio Cigar » et à ses nouveaux "hecho a mono" ou encore le palmarès des "130 meilleurs cigares du monde - le classement de l'amateur-" ; qu'au nombre des détails

S... a adressé à la société Les Jariots deux lettres aux fins, en premier lieu, d'obtenir une copie de meilleure qualité de la décision du 19 juillet 2011, en deuxième lieu, d'informer son client d'une

. ; ce sont les meilleurs que nous ayons jamais goûtés", "authentique héritage de recettes ancestrales préparées à partir de produits de toute première qualité", "les trésors de la gastronomie périgourdine

Il s'est trouvé que la responsable de nos achats a constaté que Borehal avait subitement majoré le prix d'un produit qu'elle nous fournissait (vanille) ce qui nous a conduit à chercher ailleurs, à meilleur

d'autre part, qu'en vertu de l'article L. 411-39 du Code rural, "pendant la durée du bail, le preneur peut effectuer les échanges et locations de parcelles qui ont pour conséquence d'assurer une meilleure

sérieux le licenciement d'un salarié décidé à la suite du refus, par ce dernier, d'une modification de son contrat de travail dès lors que cette modification avait été décidée dans le but d'assurer une meilleure

, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme X..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Meilleur

X... prétend avoir passé le concours du meilleur apprenti de France alors qu'il n'a pas dépassé le stade des éliminatoires, en outre que le licenciement du salarié, à la suite de ses arrêts de travail

Michel X... invoquait la volonté délibérée de la commune de réserver dans le plan d'occupation des sols la parcelle litigieuse, dans le seul but de l'acquérir à meilleur prix lors de l'expropriation envisagée

que dans leurs conclusions, les consorts Z... invoquaient la volonté délibérée de la commune de réserver dans le plan d'occupation des sols la parcelle litigieuse, dans le seul but de l'acquérir à meilleur

/ que dans ses conclusions, Mlle Anastasie X... invoquait la volonté délibérée de la commune de réserver dans le plan d'occupation des sols la parcelle litigieuse, dans le seul but de l'acquérir à meilleur

leurs conclusions, Mlles Anastasie et Louise X... invoquaient la volonté délibérée de la commune de réserver dans le plan d'occupation des sols la parcelle litigieuse, dans le seul but de l'acquérir à meilleur

2°/ que dans ses conclusions, Mlle Louise Y... invoquant la volonté délibérée de la commune de réserver dans le plan d'occupation des sols la parcelle litigieuse, dans le seul but de l'acquérir à meilleur