aux formations d'ingénieurs des écoles énumérées par l'article D. 812-1 du code rural et de la pêche maritime, de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse et de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy

LEGIARTI000021818623

Code inconnu

COLLEGE ADRESSE COMPÉTENCE GEOGRAPHIQUE LILLE Direction Régionale des finances publiques Nord / Pas-de-Calais/ Seine-Maritime/ Eure/ PARIS Direction spécialisée des impôts Paris / Seine-et-Marne / Yvelines / Essonne/ NANCY

Article R131-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 97 > 50

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Haute-Vienne ; 2° Première et seconde chambres territoriales de Lyon : Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Côte-d'Or, Doubs, Drôme, Isère, Jura, Loire, Haute-Loire, Nièvre, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Savoie, Haute-Savoie, Yonne ; 3° Chambre territoriale de Nancy

Article 7

Code inconnu

celles de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille et la Villa Arson ; -les ouvertures de concours, à l'exception de celles de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille, de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy

Article D759-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 12

Code de l'éducation

de design de Limoges : décret n° 2002-1516 du 23 décembre 2002 transformant l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges en établissement public national et portant statut de cet établissement ; 7° Ecole nationale supérieure d'art de Nancy

Article 1

Code inconnu

institut Jean Godinot, 51056 Reims ; - centre Eugène Marquis, 35042 Rennes ; - centre Henri Becquerel, 76038 Rouen ; - centre Paul Strauss, 67065 Strasbourg ; - institut Claudius Regaud, 31052 Toulouse ; - centre Alexis Vautrin, 54511 Vandoeuvre-lès-Nancy

LEGIARTI000038106860

Code inconnu

Université Bordeaux-III Université Bordeaux-IV Université de Caen Université de Chambéry Université d'Evry-Val-d'Essonne Université Grenoble-II Université du Havre Université du Mans Université Lille-I Université Nancy-II

LEGIARTI000046390526

Code inconnu

Nancy. Nantes. Nice. Nîmes. Nouméa. Orléans. Papeete. Pau. Perpignan. Pointe-à-Pitre. Poitiers. Quimper. Reims. Rennes. Rouen. Saint-Brieuc. Saint-Denis de La Réunion. Saint-Etienne. Saint-Nazaire. Strasbourg. Toulon. Tours. Troyes. Valence.

Article 3

Code inconnu

ressources humaines ou son représentant ; b) Représentants du personnel : CREPS MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS Bordeaux 4 4 Centre 3 3 Dijon5 5 Ile-de-France 4 4 Montpellier 4 4 Nancy

Article 1

Code inconnu

Hébreu moderne Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nice, Paris, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Cour d'appel de Nancy Epinal. Epinal, Saint-Dié-des-Vosges. Nancy. Bar-le-Duc, Val de Briey, Nancy, Verdun. Avignon. Avignon, Carpentras, Privas. Nîmes. Alès, Mende, Nîmes. Blois. Blois.

Article Annexe II

Code inconnu

ACADÉMIE ÉTABLISSEMENTS INTITULÉ DU MASTER DURÉE DE L'HABILITATION Mention Spécialité Date de début Date de fin Nancy-Metz Université de Lorraine Réservoirs souterrains pour l'énergie : hydrodynamique, géologie et modélisation

Article 1

Code inconnu

1972 ; Perpignan le 12 juillet 1973 ; Mulhouse, le 21 avril 1975 ; Le Havre, le 18 juin 1975 ; Tarbes, le 19 juin 1975 ; Belfort, le 30 juin 1975 ; Vannes, le 30 juin 1975 ; Moulins, le 15 juillet 1975 ; La Rochelle, le 15 juillet 1975 ; L'académie de Nancy-Metz

Article Annexe

Code inconnu

- 4 4 - 30 30 région moyenne : (Amiens, Bordeaux, Châlons-en Champagne, Clermont-Ferrand, Lyon, Nancy, Nantes, Rennes et Rouen).

Article 1

Code inconnu

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy. Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse. Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort.

Article 1

Code inconnu

Institut régional du travail de l'université Nancy-II, 138, avenue de la Libération, BP 43409,54015 Nancy Cedex. Institut du travail de l'université Montesquieu-Bordeaux-IV, avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex.

Article 4

Code inconnu

Metz Cedex 1 Haut-Rhin 7, rue Bruat, BP 489, 68020 Colmar Cedex Ardennes 1, place de la Préfecture, 08011 Charleville-Mézières Cedex Meuse 40, rue du Bourg, BP 512, 55012 Bar-le-Duc Cedex Meurthe-et-Moselle 1, rue Préfet-Claude-Erignac, 54016 Nancy

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 20 > 34

Arrêté du 28 décembre 1972 fixant la liste des diplômes pris en considération pour la justification de l'aptitude professionnelle en vue de la délivrance des cartes professionnelles instituées par l'article 3 (alinéa 1er) de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 et prévues par l'article 1er du décret n° 72-678 du 20 juillet 1972

l'école supérieure de commerce de Paris ; Diplôme de l'école supérieure des sciences économiques et commerciales ; Diplôme d'une école supérieure de commerce et d'administration des entreprises ; Diplôme de l'institut commercial de l'université de Nancy

Article 4

Code inconnu

Article 2

Code inconnu

2 Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Nancy Directeur adjoint Meurthe-et-Moselle (54) Essey-lès-Nancy 1 Sous-total directeur adjoint 1 Agent comptable-chef des services financiers Meurthe-et-Moselle

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