Codes de loi français

Article Annexe I

Identification des locaux et des zones Par local, on entend toute pièce (salle de séjour, toilettes, etc.) et par extension : couloir, hall d'entrée, palier, partie de cage d'escalier située entre deux paliers, appentis, placard, etc.

Article Annexe 2

But Le (la) candidat(e) doit réaliser des allers-retours sur une distance de 20 mètres, à une vitesse qui augmente toutes les minutes (palier). Il doit réaliser le plus grand nombre de paliers possible.

Article 241-5.03

Lorsque la tenue de la mèche de safran dépend de paliers coniques, il n'existe aucun jeu perpendiculaire à l'axe du tube de jaumière. VII. - Les arbres d'hélice sont examinés et manœuvrés à la main.

Article PO 12

. - L'installation de détection éventuelle comprend au minimum un détecteur par palier de l'escalier et un détecteur supplémentaire dans les couloirs dont la longueur est comprise entre 5 mètres et 15 mètres.

Article 16

Si la liste concernée ne suffit plus à pallier les vacances, les sièges non pourvus demeurent vacants jusqu'à l'élection suivante.

Article 82

Toutefois, un sas peut comporter trois portes dans les conditions suivantes : - la première porte donne sur le parc (ou le volume des caves) ; - la deuxième sur le palier de l'ascenseur ; - la troisième sur l'escalier ou une circulation donnant directement

Article L5121-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 51

-4 , les titulaires d'autorisation de mise sur le marché et les entreprises pharmaceutiques exploitant des médicaments élaborent et mettent en œuvre des plans de gestion des pénuries dont l'objet est, dans l'intérêt des patients, de prévenir et de pallier

Article Annexe 190-A.7

général - éclairage dirigé 100 200 200 400 F ou LED H ou LED Coursives : - éclairage général - éclairage dirigé 100 150 200 300 F ou LED H ou LED Escaliers : - éclairage général - éclairage dirigé (marches et paliers

LEGIARTI000049591158

Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M. RENARD-KUZMANOVIC Georges LISTE N° 22 : POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! 1.

Article GH 48

Eclairage minimal : a) L'éclairage minimal est obligatoire dans les circulations horizontales communes, les paliers, les escaliers et leur dispositif d'accès.

Article CO 28

Une seconde échelle entreposée sur un palier ou dans le local de la machinerie doit permettre de rejoindre le toit de cabine à partir du niveau supérieur le plus proche.

Article R*421-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 11 > 41

l'hébergement d'urgence des personnes migrantes en vue de leur demande d'asile ; b) Une année scolaire ou la durée du chantier de travaux en ce qui concerne les classes démontables installées dans les établissements scolaires ou universitaires pour pallier

Article D321-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 28 > 96

Dans le cas où ces dispositifs n'ont pas permis de pallier les difficultés importantes d'apprentissage rencontrées par l'élève, un redoublement peut être décidé par le conseil des maîtres présidé par le directeur d'école.

Article Annexe I

.) ; arbre propulsif (réducteurs, arbres et paliers, hélices). 1.4. Electricité Courants alternatifs et continus ; moteurs synchrones et asynchrones ; production et conduite. 1.5.

Article L5121-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 52

Ils prennent toute mesure utile pour prévenir et pallier toute difficulté, toute rupture ou tout risque de rupture d'approvisionnement et permettent, en cas de rupture de stock, la mise à disposition des informations dont ils disposent aux pharmaciens

Article 140

Aucun complément de loyer ne peut être appliqué lorsque le logement présente une ou plusieurs des caractéristiques suivantes : des sanitaires sur le palier, des signes d'humidité sur certains murs, un niveau de performance énergétique de classe F ou de

Article Annexe 190-A.1

Une zone de croisement utilisant un palier d'escalier ou une intersection entre deux coursives est autorisée. 4. Espace de manœuvre pour les personnes utilisant un fauteuil roulant.

Article 41

Les essais de maintien à l'arrêt des véhicules ou ensembles de véhicules sur déclivité ascendante ou descendante de 18 à 12 p. 100 peuvent être remplacés par des essais de traction en marche avant et arrière, sur route sèche en palier donnant de bonnes

Article Annexe 211-1.A.1

(A cet angle, la courbe de stabilité statique devra présenter un ou plusieurs paliers, et les espaces envahis seront considérés comme inexistants dans les calculs ultérieurs.) 9.