Vu la procédure suivante : L'association Vent d'Ozon, la société Clearmont, la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France et l'association Vent des forts ont demandé à la cour

Seules, les sociétés Compagnie des eaux et de l'ozone et Quadrimex Chemical ont déposé une offre. C'est l'offre de la société Compagnie des eaux et de l'ozone qui a finalement été retenue.

Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 octobre 2009, la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky, avocat à cette cour, a déclaré, au nom de la Compagnie des eaux et de l'ozone

dont le siège est [...]                     , contre l'arrêt rendu le 2 mars 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Compagnie des eaux et de l'ozone

160432, la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 27 juillet et 28 novembre 1994, au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Compagnie des eaux et de l'ozone

B..., maire de Saint-Symphorien d’Ozon et celles de M. A..., représentant la préfète du Rhône.

C/COMPAGNIE GÉNÉRALE DES EAUX LA SCA COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE Grosse délivrée le :à :réf Décision déférée à la Cour :Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 15 Juin 2005 enregistré

X... a assigné la Compagnie générale des eaux - Véolia eau, à laquelle s'est substituée la SCA Compagnie des eaux et de l'ozone, intervenante volontaire, en nullité de ces factures ; Attendu que pour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Section syndicale CFDT de la compagnie des Eaux et de l'Ozone, sis ...

[O] n'était pas à la disposition de la société Ozone Eco jusqu'au 25 mars 2020.

condamner la commune d'Equeurdreville-Hainneville (Manche) à lui verser la somme de 26 453 euros en réparation des préjudices résultant de son exposition, dans l'exercice de ses fonctions, aux émanations d'ozone

Article 3 : La Compagnie Générale des Eaux et de l'Ozone versera à la SOCIETE GENERALI ASSURANCES IARD une somme de 2 500 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rousselot Ozenne Riquet, société à responsabilité limitée, dont le siège

Aisne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1991 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de Mlle Caroline, Catherine X..., demeurant à Soissons (Aisne), 7, rue Porte Ozanne

président du conseil départemental du Rhône à sa demande de communication de la lettre adressée par Madame X, son ex-employeur, à la Maison du Rhône, sise 5 bis rue de la Barbandière à Saint Symphorien d'Ozon

n'est pas fondée à demander l'annulation du décret attaqué ; Article 1er : La requête de la COMMUNE D'OZON est rejetée.

Gautron, rapporteur public ; - et les observations de Me Gerard, représentant la société Compagnie des eaux et de l'ozone. Considérant ce qui suit : 1.

Les sociétés Compagnie des eaux et de l'ozone et Quadrimex Chemical ont déposé une offre. C'est l'offre de la société Compagnie des eaux et de l'ozone qui a finalement été retenue.

demeurant "Mont Cottier", 49350 Les Rosiers-sur-Loire, en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Saumur (Section activités diverses), au profit de la société Ozonne

L'association Ozar Hatorah recouvre un réseau scolaire juif de France, de la maternelle à la classe terminale.