X... était affecté, laquelle était de toute évidence sans rapport avec l'exercice normal de ses mandats et avait entraîné la suppression de son emploi de chef de poste sur le site du cinéma "Pathé" de

X... était affecté, laquelle était de toute évidence sans rapport avec l'exercice normal de ses mandats et avait entraîné la suppression de son emploi de chef de poste sur le site du cinéma "Pathé" de

XY..., demeurant Le Patis de Saint-Martin à Haute-Goulaine (Loire-atlantique), 238/ de Mme Jeanne XG..., épouseautier, demeurant Le Patis de Saint-Martin à Haute-Goulaine (Loire-atlantique), 248/

forme "d'écusson" ainsi que d'une incrustation de la dimension de la cantine en partie inférieure ; sur la face avant, huit nervures verticales en relief faisant le tour du galbe ainsi que de deux pattes

pénalement et civilement ; "aux motifs que, entendu par les enquêteurs du commissariat de Beziers, Cyril X... réitérait ses accusations contre son père, précisant que celui-ci se plaçait à quatre pattes

Attendu que pour caractériser la méconnaissance par le prévenu des prescriptions du plan de chasse, les juges relèvent que Maurice X... a adressé par la poste à la fédération des chasseurs, la tête, la patte

XZ..., demeurant Le Patis de Saint-Martin à Haute-Goulaine (Loire-atlantique), 228/ de Mme Jeanne XH..., épouseautier, demeurant Le Patis de Saint-Martin à Haute-Goulaine (Loire-atlantique), 238/ de

. et le jeune homme s'étaient fait des fellations réciproques, Michel Y..., aux dires de Jacques X..., les rejoignant pour sodomiser le jeune homme ; que l'adolescent avait ensuite été mis à quatre pattes

septembre 1997 par le tribunal d'Argentan, qui a prononcé à son encontre une interdiction de gérer à la suite de la mise en redressement, le 16 janvier 1995, puis liquidation judiciaires de la société Pat

"aux motifs, que les propos tenus par Didier C... sont diffamatoires envers Bernard A... dans la mesure où il est clairement accusé d'avoir détourné frauduleusement la trésorerie de l'entreprise Pathé-Cinéma

proche, pour trouver ailleurs, dit-elle, "le respect et l'estime qui nous sont, hélas quotidiennement refusés" ; que "la référence à une invasion réitérée ("Et puis voilà que mon pays, la France, ma patrie

non-reconduction à son terme du contrat ne lui parvienne qu'après la fin de l'année ; que, la cour d'appel qui prétend s'appuyer sur l'incertitude des délais d'acheminement du courrier dont pouvait pâtir

Vu l'article 4 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 novembre 2005), que Mme X..., propriétaire de locaux donnés à bail commercial à la société PAT

Jacques Y..., demeurant à Nanterre (Hauts-de-Seine), ..., 5°) de la société anonyme Radio Ile-de-France (RIF), dont le siège social est à Paris (18ème), ..., 6°) de la société Pathé Cinéma, société

Marie-Christian X... est coupable d'avoir : - à Paris, le 7 février 1997, pat violence, contrainte, menace ou surprise, commis un acte de pénétration sexuelle sur la personne de Colomba Z... avec cette

déterminée par des motifs contradictoires et a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 4°/ que, subsidiairement, l'enfant conçu ou né pendant le mariage a pour père le mari ; que la présomption « pater

délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente dec chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE

La moitié de bovins path à côté de lui, de la main gauche fermée, il tire sur un bras d'accrochage sur vérin, met le crochet de la main droite dans le vérin et des deux mains il accroche la carcasse au