Section mode et chapellerie. Section maroquinerie. Section cordonnerie. Section tapisserie, couture-décor. Section tapisserie, garniture-décor. Section sellier-garnisseur. Section fleurs et plumes. Section vannerie. Section verrerie scientifique.

Article 1

—

Troyes, Pont-Sainte-Marie, Les Noës-près-Troyes, La Chapelle-Saint-Luc, Saint-André-les-Vergers. Valenciennes, Anzin, Beuvrages, Bruay-sur-l'Escaut, Condé-sur-l'Escaut, Marly, Aulnoy-lez-Valenciennes, Quiévrechain, Vieux-Condé.

Article R*510-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 19 > 82

Code de l'urbanisme

Chapelle-la-Reine (La). Château-Landon. Chatelet-en-Brie (Le). Coulommiers. Donnemarie-Dontilly. Ferté-Gaucher (La). Ferté-sous-Jouarre (La). Fontainebleau. Lizy-sur-Ourcq. Lorrez-le-Boccage-Préaux. Montereau-Fault-Yonne.

LEGIARTI000032916791

—

(La), Chapelle-Vendômoise (La) (1), Châteauvieux (2), Châtillon-sur-Cher, Châtres-sur-Cher, Chaumont-sur-Tharonne (2), Chaussée-Saint-Victor (La), Chémery (1), Cheverny (1), Chissay-en-Touraine, Chitenay (1), Chouzy-sur-Cisse, Concriers (1), Contres

Article ANNEXE I

—

DÉPARTEMENT DE L'INDRE Commune de Chapelle-Orthemale (La). DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE Commune de Biol (1).

Article ANNEXE III

—

: En totalité (sauf les : : : : communes de Châteaudun, : : : : La Chapelle-du-Noyer et : : : : Saint-Denis-les-Ponts.

Article Annexe I (suite)

—

B2 (suite) 73 Savoie Allondaz 73 Savoie Bourdeau 73 Savoie La Chapelle-du-Mont-du-Chat 73 Savoie Marthod 73 Savoie Montcel 73 Savoie Ontex 73 Savoie Saint-Offenge-Dessous 73 Savoie Saint-Offenge-Dessus

Article Annexe 1

—

10099 Chessy-les-Prés ; 10100 Clérey ; 10102 Colombé-la-Fosse ; 10113 Couvignon ; 10114 Crancey ; 10117 Crespy-le-Neuf ; 10123 Dienville ; 10134 Echemines ; 10135 Eclance ; 10139 Epothémont ; 10140 Ervy-le-Châtel ; 10142 Estissac ; 10147 Fays-la-Chapelle

Article ANNEXE III

—

CANTONS En totalité (sauf les communes de Châteaudun, La Chapelle-du-Noyer t et Saint-Denis-les-Ponts). Essonne ARRONDISSEMENTS En totalité. Hauts-de-Seine ARRONDISSEMENTS En totalité. Loir-et-Cher ARRONDISSEMENTS Blois CANTONS En totalité.

LEGIARTI000020400018

—

58 Morey-Saint-Denis 1er Cru R 56 Nuits-Saint-Georges R 58 Nuits-Saint-Georges 1er Cru R 56 Vosne-Romanée R 58 Vosne-Romanée 1er Cru R 56 Vougeot R 58 Vougeot 1er Cru R 56 Chambertin R 49 Chambertin-Clos de Bèze R 49 Chapelle-Chambertin

LEGIARTI000023732832

—

, La Chapelle-sous-Brancion, Charbonnières, Chardonnay, Charnay-lès-Mâcon, Charrecey, Chasselas, Chassey-le-Camp, Château, Cheilly-lès-Maranges, Chenôves, Chevagny-les-Chevrières, Chissey-lès-Mâcon, Clessé, Cortambert, Cortevaix, Couches, Crêches-sur-Saône

Article Annexe

—

. : 23, Homorez (Patrick).

Article ANNEXE

—

Blainville-sur-Orne. 14080 Le Bô. 14101 Bretteville-sur-Odon. 14106 Bréville. 14118 Caen. 14125 Cambes-en-Plaine. 14137 Carpiquet. 14144 Caumont-sur-Orne. 14146 Cauville. 14150 Cesny-Bois-Halbout. 14152 La Chapelle-Engerbold

Article Annexe

—

Ballore, Baron, Baudemont, Baugy, Beaubery, Bergesserin, Bissy-sur-Fley, Les Bizots, Blanzy, Bois-Sainte-Marie, La Boulaye, Bourbon-Lancy, Bourg-le-Comte, Brandon, Le Breuil, Briant, Buffières, Ceron, Cersot, Chalmoux, Chambilly, Champlecy, Changy, La Chapelle-au-Mans

Article R631-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 74

Code rural (nouveau)

même cultivar (y compris les cultivars mutants) et cultivés selon le même mode de culture, en distinguant selon que les produits sont ou non cultivés en plein champ, et que les produits sont cultivés : a) Sous serre en verre ; b) Sous serre multi-chapelle

Article Annexe I (suite)

—

Bouglainval 28 Eure-et-Loir Le Boullay-Thierry 28 Eure-et-Loir Boutigny-Prouais 28 Eure-et-Loir Bréchamps 28 Eure-et-Loir Broué 28 Eure-et-Loir Bû 28 Eure-et-Loir Champseru 28 Eure-et-Loir La Chapelle-d

LEGIARTI000027581567

—

Allemagne Le consul honoraire à Aix-la-Chapelle. Ancienne République yougoslave de Macédoine Le consul honoraire à Bitola. Angola Le consul honoraire à Lobito. Antigua-et-Barbuda Le consul honoraire à Saint John's.

Article Annexe

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Chailly-en-Bière, Chambry, Champagne-sur-Seine, Charmentray, Charny, Chartrettes, Châtelet-en-Brie (Le), Chauconin-Neufmontiers, Chevry-Cossigny, Claye-Souilly, Compans, Condé-Sainte-Libiaire, Couilly-Pont-aux-Dames, Coulommes, Coupvray, Coutevroult, Crécy-la-Chapelle

Article Annexe Ia

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Les entreprises qui caractérisent ce secteur d'activité sont d'une grande diversité, allant de la petite structure au grand atelier de fabrication, en passant par les chapelleries traditionnelles ou non, les détaillants, les ateliers de costumes de théâtre

Article (39 à 44)

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REMOUILLE 44 D 149 N 844 SAINT-SEBASTIEN Limite département 44/49 BOUSSAY 44 D 16 D 69 NORT-SUR-ERDRE (sud) D 164 NORT-SUR-ERDRE (est) 44 D 163 D 771 CHATEAUBRIANT D 202 LA CHAPELLE-GLAIN

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