Article 1
géodésique de La Réunion 1992 ITRS Mayotte RGM23 Repère de référence géodésique de Mayotte 2023 ITRS Saint-Pierre-et-Miquelon RGSPM06 Réseau géodésique de St-Pierre-et-Miquelon 2006 ITRS Terres australes et antarctiques françaises (Iles Saint-Paul
Article ANNEXE 12
Paul-Fort inclus) ; - sentier rural n° 103 dit de Rieuville à Luat-Clairet (C.E.S.
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