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159 résultats pour « Philippe CAMPS »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 13 bis

—

volontaire en temps de guerre, combattant volontaire de la résistance, déporté ou interné résistant ou politique, réfractaire ou contraint au service du travail obligatoire, patriote ou résistant des départements du Rhin et de la Moselle incarcéré en camps

Article ANNEXE IV

—

RN 9 par le giratoire Dorothy ; - la RN 9 jusqu'à la parcelle section W n° 25 ; - les parcelles section W n°s 25 et 17 ; - le littoral en continu de la parcelle section n° 17 à la rivière Monsieur, à l'exception du domaine militaire (dénomination camp

Article 1

—

CUNEO (Philippe). 2. Commission administrative n° 2.-Administrateurs Membres titulaires : Mme ou M. le directeur général. Mme ou M. le secrétaire général. Mme ou M. le chef de l'inspection générale.

Article Annexe 22

—

Boulevard Louis-Bovet jusqu'au boulevard Philippe-Mabilly. Boulevard Philippe-Mabilly des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Edouard-Calvet, y compris les parcelles section C n°s 96, 97, 111, 202 et 203 (quartier des Arnavauds).

Article Annexe IV

—

Doubs Avoudray, Besançon, Besançon-Franche-Comté TGV, Besançon-Viotte, Besançon-Mouillère, Etalans, Frasne, Gilley, L'Hôpital du Grosbois, Mamirolle, Morre, Morteau, Pontarlier, Saône, Le Valdahan Camp militaire, Le Valdahon.

Article 1

—

Montreuil ; CEFI Solidaires, 144, boulevard de la Villette, 75019 Paris ; Institut de formation et d'études des travailleurs et travailleuses des secteurs d'activités sanitaires et sociaux solidaires, unitaires et démocratiques (IFET-SUD), 70, rue Philippe-de-Girard

Article Annexe 5

—

CN FRA000403638 BISON FUTE CN FRA000422436 KERIOLET 2 DP FRA000428363 LA CONFIANCE 2 CH FRA000428369 GALAXIE BL FRA000428373 CARNAULYN DP FRA000445967 AN DIVELIOUR CN FRA000449489 CATHERINE PHILIPPE

Article Annexe V

—

MARINA BL FRA000389179 NOTRE-DAME DE GRACE CN FRA000403638 BISON FUTE CN FRA000422436 KERIOLET 2 DP FRA000428363 LA CONFIANCE 2 CH FRA000428369 GALAXIE BL FRA000428373 CARNAULYN DP FRA000445967 AN DIVELIOUR CN FRA000449489 CATHERINE PHILIPPE

Article Annexe 5

—

CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 658867 BL DIEU A BIEN FAIT 1 779894 DK MANOOT'CHE 2 925621 BL ATLANTIS 3 925658 BL SAINT PHILIPPE

Article Annexe 5

—

CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 658867 BL DIEU A BIEN FAIT 1 779894 DK MANOOT'CHE 2 925621 BL ATLANTIS 3 925658 BL SAINT-PHILIPPE

Article ANNEXE

—

Villeurbanne. 69271 Chassieu. 69273 Corbas. 69275 Décines-Charpieu. 69276 Feyzin. 69278 Genay. 69279 Jonage. 69282 Meyzieu. 69283 Moins. 69284 Montanay. 69286 Rillieux-la-Pape. 69290 Saint-Priest. 69292 Sathonay-Camp

Article R2151-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 46 > 12

Code général des collectivités territoriales

Les casernes, quartiers, bases ou camps militaires ou assimilés ; 4. Les établissements hébergeant des élèves ou des étudiants, y compris les établissements militaires d'enseignement ; 5. Les établissements pénitentiaires ; 6.

Article 14

—

Les casernes, quartiers, bases, camps militaires ou assimilés ; 4. Les établissements hébergeant des élèves ou des étudiants, y compris les établissements militaires d'enseignement ; 5. Les établissements pénitentiaires ; 6.

Article ANNEXE 33

—

André-Barbaux ; - rue André-Barbaux jusqu'à la limite communale ; - limite communale jusqu'à la rue Jules-Renard ; - rue Jules-Renard jusqu'à la limite Est de la parcelle section DX n° 58 ; - limite Est de la parcelle section DX n° 58 jusqu'à la rue Jean-Philippe-Rameau

Article R114-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 46 > 12

Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

Les casernes, quartiers, bases, camps militaires ou assimilés ; 4. Les établissements hébergeant des élèves ou des étudiants, y compris les établissements militaires d'enseignement ; 5. Les établissements pénitentiaires ; 6.

Article 2

—

Segrétain (Philippe), président de Transcet. M. Cornil (Michel), président de l'Union des transports publics (U.T.P.) ; suppléant : M. Soupault (Thierry), délégué général de l'U.T.P. M.

Article ANNEXE 14

—

Avenue Philippe-Lebon jusqu'à l'avenue Georges-Clemenceau. Traversée de l'avenue Georges-Clemenceau jusqu'aux limites est des parcelles CK 282 et CK 280 incluses. Limites sud-est puis sud-ouest de la parcelle CK 280.

Article (51 à 59)

—

REIMS 51 Rue du Docteur Lemoine Rue Philippe REIMS Rue du Commerce REIMS 51 Avenue du 29 Août 1944 D 980 TINQUEUX Route de Soissons TINQUEUX 51 Route de Soissons Avenue du 29 Août

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 08

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

de vérification sont soumis à homologation des ministres chargés de la consommation et de l'agriculture par arrêté conjoint. 4° Des mots tels que " clos ", " château ", " domaine ", " tour ", " mont ", " côte ", " cru ", " monopole ", " moulin ", " camp

LEGIARTI000029537037

—

JPS B, en 30 g (blague) 7,40 JPS B, en 30 g (pot) 7,40 JPS B, en 49 g (pot) 12,00 Maryland tabac à tuber, en 50 g 12,00 News N, en 30 g (blague) 7,40 News N, en 48 g (pot) 11,80 News N, en 49 g (pot) 12,00 News N, en 50 g (pot) 12,30 Philip

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