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242 résultats pour « Philippe LOUIS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

des communes suivantes : Artolsheim, Baldenheim, Beinheim, Benfeld, Bernardswiller, Bindernheim, Blaesheim, Bolsenheim, Boofzheim, Bootzheim, Dalhunden, Daubensand, Diebolsheim, Drusenheim, Ebersheim, Ebersmunster, Elsenheim, Erstein, Eschau, Fort-Louis

Article ANNEXE

—

33249 Lormont. 33260 Lugos. 33273 Martignas-sur-Jalle. 33274 Martillac. 33281 Mérignac. 33284 Mios. 33312 Parempuyre. 33318 Pessac. 33376 Saint-Aubin-de-Médoc. 33422 Saint-Jean-d'Illac. 33434 Saint-Louis-de-Montferrand

Article Annexe I

—

NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2010 (en tonnes) QUOTA 2010 (en tonnes) OP SATHOAN 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3 93 0 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 127 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 127 0 925310 JANVIER LOUIS

Article 23

—

d'autoroute, ligne droite prolongeant le boulevard de l'Observatoire jusqu'au rond-point de la route de Turin, boulevard de l'Observatoire, ligne droite prolongeant la résidence Bon-Voyage, résidence Bon-Voyage (exclue), cours du Paillon, rue du Docteur-Louis-Prat

LEGIARTI000025707288

—

L'ES VILLE D'IMPLANTATION 973 Centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Maroni Saint-Laurent-du-Maroni 973 Centre médico chirurgical de Kourou Kourou 973 Centre hospitalier Andrée Rosemont Cayenne 971 Centre hospitalier Louis

LEGIARTI000034461330

—

0130093F Collège Fraissinet MARSEILLE Aix-Marseille 0130158B Collège Seyssaud SAINT-CHAMAS Aix-Marseille 0131261A Collège Auguste Renoir MARSEILLE Aix-Marseille 0131366P Collège Saint-Joseph CHATEAURENARD Aix-Marseille 0131367R Collège Saint-Louis

Article Annexe

—

Immeuble Le Saint-Louis, 12, square Vercingétorix, CS 84402, 35044 Rennes. Maison de l'avocat, ZAC Gardin, 3, avenue de l'Hippodrome, 14000 Caen. Rennes. Immeuble Le Saint-Louis, 12, square Vercingétorix, CS 84402, 35044 Rennes.

Article ANNEXE 11

—

Rue Louis-Vannini du n° 30 au n° 60. Boulevard Louis-Armand du n° 100 au n° 124. Rue des Frères-Lumière du n° 91 au n° 67. Limite nord-est de la parcelle AO 249 incluse. Rue Louis-Ampère du n° 57 au n° 79.

Article ANNEXE 10

—

Rue du Professeur-Régis-Debré, direction est jusqu'au cours Louis-Leprince-Ringuet. Cours Louis-Leprince-Ringuet, direction est, puis rue Pierre-Donzelot à l'est puis au sud. Limite nord de la parcelle BL 464 incluse.

Article ANNEXE 4

—

Rue Arthur-Brunet jusqu'à la rue Louis-Petit. Rue Louis-Petit jusqu'à l'angle sud-ouest de la parcelle AY 149. Contour de la parcelle AY 149.

Article Annexe 5

—

CN FRA000403638 BISON FUTE CN FRA000422436 KERIOLET 2 DP FRA000428363 LA CONFIANCE 2 CH FRA000428369 GALAXIE BL FRA000428373 CARNAULYN DP FRA000445967 AN DIVELIOUR CN FRA000449489 CATHERINE PHILIPPE

Article Annexe V

—

MARINA BL FRA000389179 NOTRE-DAME DE GRACE CN FRA000403638 BISON FUTE CN FRA000422436 KERIOLET 2 DP FRA000428363 LA CONFIANCE 2 CH FRA000428369 GALAXIE BL FRA000428373 CARNAULYN DP FRA000445967 AN DIVELIOUR CN FRA000449489 CATHERINE PHILIPPE

Article Annexe I

—

. 88 0 916346 ST ANTOINE MARIE II. 166 0 916469 GERALD JEAN IV. 82 0 923751 CISBERLANDE 5. 92 0 923752 SAINT SOPHIE FRANÇOIS 3. 91 0 924860 ERIC MARIN. 89 0 924863 ROGER CHRISTIAN IV. 88 0 924880 VILLE D'AGDE IV. 89 0 925310 JANVIER LOUIS

Article Annexe 8

—

Rue Pierre-Brossolette jusqu'à la rue Louis-Malbosc. Rue Louis-Malbosc jusqu'au rond-point. Rond-point jusqu'au boulevard du Maréchal-Leclerc. Boulevard du Maréchal-Leclerc jusqu'à la rue Pierre-Villon.

Article Annexe 36

—

Rue de l'Université-du-Mirail des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Louis-Vauquelin. Rue Louis-Vauquelin jusqu'à l'avenue du Corps-Franc-Pommies. Avenue du Corps-Franc-Pommies jusqu'à la route de Saint-Simon.

Article (51 à 59)

—

Barthou Boulevard du Président Wilson REIMS D 9 REIMS 51 Boulevard Robespierre D 966 REIMS Rue Philippe REIMS 51 Boulevard Saint Marceaux N 44 REIMS Boulevard Carteret REIMS 51

Article ANNEXE 7

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Rue Ribot : limite sud-ouest des parcelles section AX numérotées 158 à 201 jusqu'à l'angle avec la rue Louis-Loucheur.

Article Annexe 5

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CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 658867 BL DIEU A BIEN FAIT 1 779894 DK MANOOT'CHE 2 925621 BL ATLANTIS 3 925658 BL SAINT PHILIPPE

Article Annexe 5

—

CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 658867 BL DIEU A BIEN FAIT 1 779894 DK MANOOT'CHE 2 925621 BL ATLANTIS 3 925658 BL SAINT-PHILIPPE

Article 1

—

Collège Louis-Léopold Djiet (Bourail). Collège Louise Michel (Païta). Collège Pai Kaleone (Hienghène). Collège Raymond Vauthier (Poindimié).

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