Raymonde, contre l'arrêt de la cour d'assises de la DROME, du 13 novembre 1996, qui les a condamnés, le premier, pour viols aggravés, à 10 ans de réclusion criminelle et à l'interdiction des droits civiques

Raymond M. et Gabriel T. sont innocents, et que, s'il a déposé dans le sens contraire, c'est parce que Jean L. lui avait promis de l'argent, que M.

des articles 485, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée, pour confirmer la décision des premiers juges, a refusé d'ordonner une confrontation de Jean-Xavier Y... avec Raymond

par Monsieur Bernard Z..., demeurant à Souel (Tarn), Cordes, en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1989, par le tribunal d'instance de Gaillac, en matière électorale, au profit de Monsieur Raymond

Raymond A..., domicilié ... à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les conclusions

Raymond, demeurant à Donnazac, Cordes (Tarn), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M.

résultat de la convention de raccordement sera transmis le 29 novembre 2010, n'avait jamais transmis la convention de raccordement et n'avait donc pas respecter le délai de trois mois, la cour d'appel

de la convention de raccordement sera transmis le 1er décembre 2010, n'avait jamais transmis la convention de raccordement et n'avait donc pas respecter le délai de trois mois, la cour d'appel a violé

des ouvrages ainsi visés ; qu'en jugeant que la condition d'inscription du raccordement de l'installation dans un Schéma régional ne saurait renvoyer à une exigence de raccordement effectif de l'installation

Raymond Y... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

Raymond, - Y... François, - Z...

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 10 mars 1992, qui, dans la procédure suivie contre Raymond Y... du chef de coups ou violences volontaires

Raymond A... de sa demande d'irrecevabilité dirigée contre la communication de pièces effectuée par C...

. ; que ce praticien, saisi de la même mission que son prédécesseur, a clos les rapports de ses investigations les 22 et 23 janvier 2002 ; que, par conclusions déposées in limine litis, Léon Raymond X.

que contre l'arrêt du même jour par lequel la Cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel et le mémoire ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé par Raymond

, engagé aucune action contre sa fille alors q'elle était en mesure de le faire si elle l'avait voulu et qu'il ressort de l'attestation de Mme Y... qu'en dépit des conseils qui lui ont été donnés, Raymonde

Raymond, - P... Henri, - K...

aussi de l'oestradiol; que la distinction faite par Jacques X... qui est un professionnel, démontre que Georges Z..., contrairement à ce qu'il prétend ne vendait pas que des autolysats ; "que Raymond

Raymond et Jean-Claude Y...

(cote D 242), Ramon X... (cote D 244), Raymonde A... (cote D 245), Emile E... (cote D 246), Madeleine F... (cote D 251), Michel K... (cote D 259), Roland G... (cote D 261), André Y...