Codes de loi français

Article Annexe

Picpus, 41-53, rue de Toul, Paris (12e) Section AR n° 62 809 796 113 Terrain MONTROUGE, immeuble Logis-Transports en bail à construction et centre médical 72-74, rue du Père-Corentin, Paris (14e) Section BX n° 32 pour partie 420 000 114 Terrain RENÉ

LEGIARTI000050066316

général et technologique Saint-Exupéry - Marseille 15e Arrondissement 0130053M Lycée polyvalent Jean Perrin - Marseille 10e Arrondissement 0130054N Lycée professionnel Poinso-Chapuis - Marseille 8e Arrondissement 0130057S Lycée professionnel René

Article 1

Nancy-II, 138, avenue de la Libération, BP 3409, 54015 Nancy Cedex ; Institut du travail de l'université Montesquieu (Bordeaux-IV), avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex ; Institut du travail de l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne, 6, rue Basse-des-Rives

Article 1

faculté de droit (bureau E 205), avenue Léon-Duguit, BP 3409,33608 Pessac Cedex ; Institut régional d'éducation ouvrière de Picardie, campus universitaire, 80025 Amiens Cedex 1 ; Institut du travail de l'université de Saint-Etienne, 6, rue Basse-des-Rives

Article Annexe 1

Mairie de Saint-Pierre-de-Chartreuse, place de la Mairie, 38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse. 10252 4 mars 2008 Coopérative L'Eveil. 26, rue des Tuileries, 85120 Saint-Pierre-du-Chemin. 10258 4 mars 2008 SCA Les Rives de Loire.

Article 1

Bordeaux-IV, faculté de droit, bureau E 205, avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex ; Institut régional d'éducation ouvrière de Picardie, campus universitaire, 80025 Amiens Cedex 1 ; Institut du travail de l'université de Saint-Etienne, 6, rue Basse-des-Rives

Article 51

Cantons de : Anzin ; Bouchain ; Cambrai-Est ; Cambrin ; Condé-sur-l'Escaut ; Denain ; Douvrin ; Saint-Amand-les-Eaux-Rive-Droite ; Saint-Amand-les-Eaux-Rive-Gauche ; Valenciennes-Est ; Valenciennes-Nord ; Valenciennes-Sud ; Wingles. 2° Zone d'investissement

Article Annexe II

mm 18 mm 12,5 mm 40 mm Panneau de contreplaqué Epaisseur (1) 10 mm 22 mm 15 mm 40 mm Epaisseur (2) 12 mm 20 mm 15 mm 40 mm (1) Epaisseur minimale prescrite par le DTU n° 43.4 pour les panneaux portés sur leurs quatre rives

Article Annexe

PK 352.055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande. Rhône. Frontière suisse. Arles. Grand Rhône. Arles. Embouchure avec la mer. Petit Rhône. Arles. Saint-Gilles. Saône.

Article A4241-53-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

A. 4241-51-1) est placé sur la rive, s'arrêter en deçà de ce panneau. 2.

LEGIARTI000027070587

SOMME E6400660 Braches SOMME E6420600 Selle (ou Celle, affluent de la Somme) Confluence avec les Evoissons à Conty SOMME E6420650 Evoissons Confluence avec la Selle à Conty SOMME E6420700 Rivière de Poix SOMME E6420980 Affluent rive

Article L480-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 11

exigences ou conditions mentionnées à l'article L. 641-13 du code rural et de la pêche maritime et bénéficiant d'une appellation d'origine protégée définie à l'article L. 641-10 du même code ; c) La bande de trois cents mètres des parties naturelles des rives

Article 2

Beaumont (René), président du conseil général de Saône-et-Loire ; suppléant : M. de Baudinière (Jean), vice-président du conseil général de la Loire-Atlantique. M.

LEGIARTI000027942580

Tiourne AG_14_01 Ardèche L1_471 Le Sandron et ses affluents, excepté les ruisseaux Salé, de Vernèdes, de la Bouse et de Montalive AG_14_01 Ardèche L1_1247 Le Voltour et ses affluents AG_14_01 Ardèche L1_464 Les affluents rive

Article 8

signification, par leur module, c'est-à-dire le rapport de la longueur des traits à celui de leurs intervalles ; -pour les lignes axiales ou de délimitation de voies : la longueur des traits est égale au tiers environ de leurs intervalles ; -pour les lignes de rive

LEGIARTI000032710802

Carcassone, site Carcassonne René Blanc 6. Montauban, site de Montauban 7. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 8. (Supprimé) 9. Nîmes, site de Nîmes 10. Perpignan, site de Perpignan 11. Rodez, site de Rodez 12. Tarbes, site de Tarbes 13.

Article Annexe I

de France EDF Cycle Combiné Gaz de BOUCHAIN FR-new-07101932 ALBIOMA ALBIOMA TAC Sud FR-new-07101355 EDF PEI EDF PEI centrale de Port Est FR-new-07300368 EDF PEI EDF PEI centrale de Haute-Corse FR-new-07404148 RATP RATP-PHT René-Coty

LEGIARTI000028786110

Collège Le Monteil MONISTROL-SUR-LOIRE Clermont-Ferrand 0430034D Collège de La Lionchère TENCE Clermont-Ferrand 0630017B Collège Champclaux CHÂTEL-GUYON Clermont-Ferrand 0630039A Collège Louise Michel MARINGUES Clermont-Ferrand 0630038Z Collège René

Article 3

Ce viaduc comporte huit travées continues, dont deux travées de rive de 204 mètres et six travées de 342 mètres.