X... était indispensable à la bonne marche de l'entreprise et constater que ce remplacement avait dû être effectué par roulement par deux employées, ce dont il résultait que le remplacement du salarié

/Ortenaukreis (Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1991 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société Roeser, société en nom collectif, dont le siège

2015, indique que le contrevenant a pris le rond-point de Leclerc à vive allure direction le rond-point de la gare ; que le rapport de police du 22 mars 2016 indique que le prévenu avait reconnu avoir roulé

la donner ; " aux motifs qu'il résulte des éléments du dossier que Fernand Z..., après avoir fait démarrer son véhicule en donnant des coups d'accélérateur alors que la victime lui faisait face, a roulé

elle n'a pas interrompu son geste et ne s'est retournée qu'après le passage du véhicule, pour constater que la poussette lui avait échappé; que, contrairement à ce quelle prétend, le fourgon n'a pas roulé

provisoire est prescrite à la demande du juge d'instruction, par le président du tribunal de grande instance ou le juge délégué par lui ; que lorsqu'une telle délégation est prévue par un tableau de roulement

Franck X..., lesquels ont aussi promis d'affecter en garantie hypothécaire un immeuble sis à Cherbourg, 54 rue du Roule ; que Maurice X... est décédé le 26 février 1996 ; que M.

du groupe Rolls-Royce.

pièces produites que les modèles commercialisés tant par la société Ice que par Lidl ont en commun la reprise de caractéristiques techniques appartenant au domaine public pour avoir été divulguées par Rolex

Roll, Ch. Massard-Noëll, A. Roll, huissiers de justice, devant un juge de l'exécution.

Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Courbevoie Service Roulements, qui a employé M.

Y..., a été victime sur un chantier d'un accident du travail ; que le galet de roulement du chariot de la grue sous laquelle il se trouvait s'est détaché et l'a heurté à la tête; que l'arrêt attaqué

n'ayant "manifestement réparé que la perte des presses elle-même" ; qu'en se prononçant ainsi, sans rechercher, comme elle y était invitée, si l'incendie de la presse était consécutif à un défaut du roulement

compagnie les Assurances générales de France (compagnie AGF) suivant polices unique de chantier et responsabilité civile des chefs d'entreprises, de la construction d'un bâtiment avec triple chemin de roulement

maître de l'ouvrage, a chargé de la réalisation d'un circuit de "Karting" la société Fayat, assurée par la société Union des Assurances de Paris (compagnie UAP), qui a sous-traité le lot couche de roulement

nécessairement et que, s'il n'était pas établi que la transformation défectueuse du feu arrière droit fût le fait de E..., la Cour devait à tout le moins retenir la responsabilité de celui-ci pour avoir fait rouler

Roll, Ch. Massard-Noëll, A. Roll, huissiers de justice, devant un juge de l'exécution. 3. L'association Le Grand barreau de France est intervenu volontairement à l'instance.

pâtisserie bénéficie, en vertu de l'article L. 221-9-1 du Code du travail, d'une dérogation de droit au repos dominical, qui lui permet d'ouvrir le dimanche et d'accorder le repos hebdomadaire par roulement