a exposé sa décision à une cassation d'autant plus certaine qu'elle constate, par ailleurs, que les examens médicaux de l'enfant ont révélé une lésion de l'anus permettant de penser qu'il y a eu sodomisation

Sur le pourvoi formé par Mme Katia Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit : 1 / de la société Solo

ad hoc de la même société, 5°/ à la société Solymer, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], représentée par son mandataire ad hoc en exercice, M.

X..., associé ; que la société Touraine Sologne poids lourds ayant été mise en liquidation des biens le 26 novembre 1985, le syndic a cédé, avec l'autorisation du tribunal de commerce, les sept véhicules

X..., demeurant à Bourges (Cher), 10, rue du président Pompidou, quartier Alice, pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Berry Sologne Auto, défendeur à la cassation

One of the demonstrators, Solomos Solomou, crossed the Turkish-Cypriot ceasefire line and started to climb a flagpole. He was shot and later died from his injuries.

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen,19 septembre 1996), que la société Soloma, devenue la société Bail matériel (le crédit-bailleur

[P] [E], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Sologne immobilier service, société à responsabilité limitée, exercant sous l'enseigne Century 21 Sologne immobilier, dont le siège est [Adresse 3],

charges dans l'assiette de la contribution instituée par l'article L. 245-1 du Code de la sécurité sociale, due par les sociétés Laboratoires Roussel Diamant, Laboratoires Cassenne et Laboratoires Solymes

Invest, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 février 2018), que, le 8 mars 2011, la société Solo Invest (la société Solo

Carrefour sur deux sites du groupe XPO, il a été découvert des stocks de marchandises non comptabilisés dans le logiciel de traçabilité et de gestion des stocks et déjà partiellement revendus à un soldeur

leur demande de réparation des préjudices subis du fait des délits de présentation de comptes annuels inexacts et d'escroquerie poursuivis à l'encontre des dirigeants et administrateurs des sociétés Solog

jusqu'à des viols fréquents ; qu'il a décrit les actes que Jean-Louis X... lui avait imposés par violences : une fellation sur le pénis en érection, sans éjaculation (la première fois), un acte de sodomie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lorraine de revêtement Solor, actuellement VPI, société à responsabilité

de la société SOLMURS SAS.

qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL Synerjeans, en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1993 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société Soloma

Seine-Maritime), 2°/ Monsieur Y..., ès qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la Société SOROM, demeurant ...

réciproques imposées sous la menace de violences; que Christian G... précisait qu'outre les attouchements sexuels commis sur sa personne par Antoine X..., il avait été soumis à des pratiques de sodomisations

Il fait valoir que le moyen soulevé par la SAS Solomy n'est pas fondé.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que deux salariés de la société de travail intérimaire Bis France, mis à la disposition de la société Socomo