Codes de loi français

Article Annexe 130-A.1

Plans et documents : - dispositif à gaz inerte ; - dispositif fixe à mousse sur le pont ; - dispositifs de dégagement des gaz, du balayage et du dégazage des citernes à cargaison et des autres systèmes de ventilation ; - dispositions relatives au lavage

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Extinction par mousse : Schéma de l'installation ; Zones ou locaux protégés ; Type de mousse (haut/ bas foisonnement) ; Calculs justificatifs ; Type d'émulseur, certificats d'approbation si requis ; Certificat d'approbation du dispositif si requis

Article 2

Stratégie de sous-rétentions : stratégie consistant : - à diviser une rétention de grande surface en sous-rétentions de surface moindre, telles que demandées à l'article 22 ; - en cas d'incendie dans une sous-rétention, à mettre en place un tapis de mousse

Article 1

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE NSF DURÉE ORGANISME V Toiletteur animal 212t 1 an Free mousse toilettage - CFNT V Opérateur de transformation industrielle des viandes 221s 5 ans IFRIA Bretagne (Institut de

Article Annexe

0,4 ― ― ― ― Comité régional Champagne APPELLATION ACIDITÉ VOLATILE SO2 TOTAL GLUCOSE ACIDITÉ TOTALE AT TAV INTENSITÉ FERMENTATION PH FER INDICE AUTRE Rosé des Riceys (au conditionnement). 3 Champagne (après prise de mousse

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Ex 66-03 Parties, garnitures et accessoires pour articles des n° 66-01. 68-06 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires ; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Dispositifs fixes d'extinction par la mousse : Un schéma de l'installation avec l'indication des locaux protégés, des organes de commande et de maintenance ; Les calculs justificatifs du dimensionnement des installations ; La description des dispositifs

Article 43

En cas d'utilisation d'une stratégie de sous-rétentions : -un tapis de mousse préventif d'une épaisseur minimale de 0,15 mètre est mis en place et maintenu dans les sous-rétentions où la sous-rétention en feu pourrait se déverser.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

d'épaisseur et de 6 cm sur 3 cm ; Une balle de caoutchouc de 4 à 5 cm de diamètre, avec en plus, si possible : Un dynamomètre marqueur ; Un éventail de cinq plaquettes dont les extrémités porteront : un fragment de velours, un fragment de caoutchouc-mousse

Article Annexe I

Saxifraga muscoides Saxifrage fausse-mousse. Saxifraga mutata Saxifrage variable. Saxifraga valdensis Saxifrage de Vaud. Scandicium stellatum Scandix étoilé. Scorzonera parviflora Scorzonère à petites fleurs.

Article 221-II-2/20

d'extinction de l'incendie ci-après : . 1 Un dispositif fixe d'extinction de l'incendie par le gaz conforme aux dispositions du Recueil de règles sur les systèmes de protection contre l'incendie ; . 2 Un dispositif fixe d'extinction de l'incendie à mousse

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

70-16-90-40 Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction 70-16-90-70 Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre coulé ou moulé, même armé, pour le bâtiment et la construction ; verre dit multicellulaire ou verre mousse

Article Annexe 1

Les extincteurs sont de type à eau ou à mousse. Les extincteurs à CO2 sont interdits.

Article 1

NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME V Toiletteur animal 212t 3 ans Free mousse toilettage - CFNT V Toiletteur canin et félin (CTM) 212t 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

Article Annexe Ia

Fibreux issus de produits à base végétale Alvéolaires à base de produits hydrocarbonés MATÉRIAUX, PRODUITS DE FIXATION, JOINTOIEMENT OU CALFEUTREMENT Adhésifs et colles Mastic en cordon préformé et mastic à extruder Mousse à cellules

Article 221-II-2/4

Si ces locaux contiennent des machines à combustion interne, ils doivent être munis d'un extincteur à mousse d'un type approuvé ayant une capacité minimale de 45 l ou d'un dispositif équivalent et, en plus, d'extincteurs portatifs.

Article Annexe I

destinée à prévenir les risques de mise en pression ou dépression des équipements au-delà de leurs caractéristiques de résistance, dimensionnée pour passer les débits requis, conçue et disposée pour que son bon fonctionnement ne soit entravé ni par la mousse

LEGIARTI000031350582

Louaizé * Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Lituanie Vilnius Ecole française de Vilnius * * Collège : classes de 6e et de 5e uniquement Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000037561715

de 6e uniquement Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français-Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français de Vilnius * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000032850921

Notre-Dame de Louaizé * Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français de Vilnius * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie