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1 088 résultats pour « Thellide »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200060

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[J], assuré auprès de la société Thélem assurances (l'assureur), a été victime d'un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par M.

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200868

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Sur le rapport de Mme Isola, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Bouticom, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Thelem

Source officielle
CC

soc

6137229ccd580146773ff12d

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de la société Themis

Source officielle
?

ADLC

ADLC:10-DCC-06

droit de la concurrence

21 janvier 2010

21 janvier 2010

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Thémis Grains par le groupe coopératif Unéal

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:12-DCC-102

droit de la concurrence

30 juillet 2012

30 juillet 2012

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Thémis par la société ITM Alimentaire Nord

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:21-DCC-247

droit de la concurrence

14 décembre 2021

14 décembre 2021

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Themis par les sociétés Catali et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:17-DCC-125

droit de la concurrence

9 août 2017

9 août 2017

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Themis par la société ITM Alimentaire Nord

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201134

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

C... et des 137 autres demandeurs au pourvoi, de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Banque Themis, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société La Banque postale, et

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300544

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

Adresse 7], 4°/ à la société Apave Nord-Ouest, société par actions simplifiée à associé unique, dont le siège est [Adresse 6], ayant un établissement secondaire situé [Adresse 10], 5°/ à la société Thelem

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2009-30

droit financier

7 décembre 2009

7 décembre 2009

Société THEOLIA et société COLIBRI, et MM. C, A, D et MME B — 410 000 € 2 mises hors de cause

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

61372569cd5801467741d812

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

auditions des personnes présentes sur le site aurifère ont été effectuées par le gendarme Louis C..., agent de police judiciaire à la compagnie de Cayenne, en résidence à la brigade de Camopi Le gendarme Themines

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00677

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

activités similaires à celle de la société Théolia et dirigée par M.

Source officielle
CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffab43

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

la société Théolia, Condamner la société Théolia à verser à Monsieur [Z] une somme de 90.000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens.

Source officielle
CA

2e Chambre

6162af169547460d26ddb688

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

La société THEOLIA demande aussi de condamner in solidum M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045342388

—

28 avril 2021

28 avril 2021

ACCORD RELATIF À L'UTILISATION DE LA VISIOCONFÉRENCE DANS LE CADRE DES RÉUNIONS DU CSE DE THELIOS

Source officielle
CA

14e chambre

603600724028ab65b6225f7c

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

[D] est actionnaire non salarié de la société Theolia et fondateur de l'association de défense des actionnaires minoritaires de Theolia, l'association ADAMT. Reprochant à M.

Source officielle
CC

civ2

613724accd580146774176d0

Cassation

26 octobre 2006

26 octobre 2006

accident de la circulation ; qu'ayant souscrit une protection personnelle du conducteur du véhicule automobile auprès des Mutuelles régionales d'assurances, aux droits desquelles succède la société Thelem

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c895bd3db21cbdd85af5

Appel

22 novembre 2001

22 novembre 2001

Elle invoque la brutale dégradation de la qualité des produits fournis par la société THALIA.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6364bb8ae405357f749ea9d1

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

La société Thélem assurances (Thélem) a refusé de prendre en charge le montant des réparations du véhicule, estimé à dire d'expert mandaté par cet assureur. 2.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

680b1daa2c124f4fd8d672ae

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

THALIA C/ [N] [P] [H] [B] [L] [P] S.C.P. EZAVIN [H] S.C.P.

Source officielle