X... d'avoir, de nuit, traversé en courant les deux axes d'une route nationale à grande vitesse hors de toute agglomération, même si le muret séparatif n'était pas continu, revêtait, à lui seul, le caractère

X... a traversé une voie ferrée sur le platelage d'un passage à niveau dont les barrières étaient fermées, alors que les feux rouges annonçant l'arrivée d'un train clignotaient, que le signal sonore fonctionnait

conduite dudit engin, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; "alors, enfin, qu'il résulte encore des constatations de l'arrêt attaqué que l'accident est survenu lors de la "traversée

X... était manifestement obligé de traverser le circuit pour ce faire ; que les époux Y... n'apportent aucune preuve contraire ; que les différents concurrents pouvaient s'attendre à des traversées

de l'enfant victime, assurés, sans rechercher si le comportement de l'enfant qui avait demandé au conducteur de l'autocar scolaire de le déposer en face de chez lui après le terminus, et qui avait traversé

février 2002), que la société Marineland a entrepris la construction d'un bassin pour orques avec tribunes, les lots gros oeuvre et terrassement étant confiés, par marché du 5 mai 1999, aux sociétés Triverio

Y... fait valoir s'agissant du moyen tiré de non-respect de l'obligation de reclassement par le liquidateur que : – la société Trivella est une société du groupe A... (BGF A...

l'arrêt attaqué (Agen, 21 septembre 1992), que Mme Guérin de Y..., qui circulait en automobile, après s'être arrêtée sur la partie droite d'une rue à double sens de circulation, a entrepris de la traverser

Y... a commis une faute imprévisible et irrésistible dès lors qu'après avoir traversé deux des quatre voies de circulation et s'être arrêté sur la ligne médiane, il avait brusquement entrepris de traverser

Z... s'est porté caution solidaire des sociétés Trimecor et Manure pour les dettes de celles-ci envers la Banque populaire fédérale de développement (la Banque fédérale) ; que, le 26 février 1985, la Banque

Q... et son amie pour « traversée irrégulière de la chaussée par un piéton ».

excessive ; "alors, enfin que, la Cour a dénaturé les déclarations de Stéphane X... devant le juge d'instruction dans lesquelles il avait reconnu qu'il avait vu Roselyne Y... de Almeira Pereira traverser

circulant sur la route nationale et qu'il ne peut prétendre que si l'autobus avait roulé moins vite, l'accident aurait pu être évité alors que X... était à l'arrêt lors du choc et ne pouvait terminer la traversée

regard de l'article 8 de la loi du 5 juillet 1972, alors, de seconde part, qu'en se bornant à liquider l'astreinte provisoire de 50 francs par jour sans rechercher si les difficultés financières traversées

de toutes pièces peut priver d'efficacité le dépôt d'un modèle; qu'en se fondant sur une antériorité ne concernant que le "chapeau de forme triangulaire reposant sur des pieds à l'extrémité de la traverse

juger que la société Cave [B] était en droit d'opposer à la société Le Rallye [B] qu'elle disposait d'un accès direct à l'une de ses réserves pour transporter des palettes même s'il impliquait de traverser

plus proches de Jean-Paul Y..., dont Xavier A... qui a précisé que son compteur de vitesse indiquait 15/20 km/h ; que nombre d'entre eux ont indiqué qu'ils avaient ralenti leur vitesse de manière à traverser

Y..., avait, dans son dispositif, condamné celui-ci à "modifier la canalisation souterraine des eaux pluviales en veillant à ce que son diamètre soit de cent cinquante mm après traversée du bâtiment annexe

"s'arrête devant la ligne blanche marquant le stop implanté au bout de ladite rue et dudit boulevard, percute un piéton qui traverse la rue Saint-Jacques...", ce piéton étant Fernande A..., épouse Z...

TRIVERIO CONSTRUCTION C/ [V] [F] S.A.R.L.