Codes de loi français

LEGIARTI000027152458

E5390670 Le Nocquet BOULONNAIS E5390690 Ruisseau de Ningles BOULONNAIS E5390750 Ruisseau de la Becque BOULONNAIS E5390800 Ruisseau de Dannes BOULONNAIS E5390810 Ruisseau Crevé BOULONNAIS E5390850 Ruisseau du Beau

Article Annexe II

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Communes de Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Savigny-en-Véron, Veigne.

Article annexe I (suite)

Etablissements Toursor, Véron (89). TOURSON d = 817 Piège rond à déclenchement par une palette. TOURSON d = 818 Piège rond à déclenchement par une palette. Etablissement MCL (Wavrin 59).

LEGIARTI000027942580

_08 Gardons L1_572 Le ruisseau du Pontel et ses affluents AG_14_08 Gardons L1_571 Le ruisseau du Rocher Rouge AG_14_09 Ouvèze Payre Lavézon L1_449 La Payre dans son ensemble et ses affluents situés en amont du ruisseau de Véronne

Article Annexe I (suite)

Indre-et-Loire La Croix-en-Touraine 37 Indre-et-Loire Dierre 37 Indre-et-Loire Druye 37 Indre-et-Loire Limeray 37 Indre-et-Loire Noizay 37 Indre-et-Loire Saint-Etienne-de-Chigny 37 Indre-et-Loire Saint-Martin-le-Beau

Article Annexe

de réparation du matériel roulant ferroviaire dits de Boulogne (objet, sur une partie du bien, d'une concession immobilière [43 logements sociaux] expirant le 14 septembre 2043) : 110 à 116, rue de Billancourt, 95 à 101, rue de Silly, et villa des Beaux-Arts

LEGIARTI000032916791

Esvres, Francueil, Genillé, Grand-Pressigny (Le) (1), Loches, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor (2), Monts, Orbigny (1), Perrusson, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rivarennes, Saché, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Martin-le-Beau

Article Annexe II (suite 2)

ArcelorMittal France ArcelorMittal France-Site de Dunkerque 9 481 273 9 316 592 9 149 974 8 981 619 8 811 450 8 639 626 8 465 663 8 291 093 71 137 290 FR000000000000958 Calais Energie CALAIS Energie Chaufferie de la ZUP du Beau

Article Annexe Ib

. - Iconographie et iconologie artistique des domaines des beaux-arts, du design et des arts appliqués et métiers d'art. - Visite de collections de musées. - Salons professionnels, enseignes.

LEGIARTI000049827483

Ecole nationale supérieure des beaux-arts. Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son. Ecole nationale supérieure des mines d'Alès. Ecole nationale supérieure des mines de Douai. Ecole nationale supérieure des mines de Nantes.

Article Annexe

La composante culturelle s'ouvre, en classe terminale, sur l'étude de quelques grandes questions d'esthétique, abordées par ailleurs dans l'enseignement de la philosophie : celles de l'art, du beau et du goût, par exemple.

LEGIARTI000026790432

Valognes) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I5--0200] La Douve DOUVE TAUTE & AURE I4005800 Le Doigaux De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4005000] Le Veret DOUVE TAUTE & AURE I4005500 Ruisseau du Fontaine du Beau

Article Annexe I

E 14 en partie, Gîte du Tréou St-Pons D 284 Gîte du Jas Neuf St-Etienne-les-Orgues A 23, A 25 en partie Gîte du Jas de Berle et dépendances St-Etienne-les-Orgues B 101 en partie, Jas des Bayles Valbelle YE 062 en partie, Gîte de Beau

Article ANNEXE 15

Le périmètre suit alors vers l'ouest la limite entre la parcelle AY 785 et les parcelles AY 784, 783, 961, 960, 781, 780, jusqu'au chemin Beau-Verger, la limite de la ZFU suit la parcelle AY 786 le long du chemin vers le sud, puis le périmètre suit vers