Maison Georges-Clemenceau (Saint-Vincent-sur-Jard, Pays-de-Loire). Château d'Angers (Pays-de-Loire). Château de Coucy (Picardie). Château de Pierrefonds (Picardie). Ancienne abbaye de Charroux (Poitou-Charentes).

Article Annexe

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centrafricaine 0,78 République démocratique du Congo 2,17 République tchèque 4,56 Roumanie 0,46 Royaume-Uni 4,56 Russie 7,16 Rwanda - 5,49 Saint-Christophe-et-Niévès 3,27 Saint-Siège 0,46 Saint-Vincent-et-les-Grenadines

Article Annexe

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République centrafricaine 1,06 République démocratique du Congo - 0,91 République tchèque - 3,19 Roumanie - 0,87 Royaume-Uni - 5,69 Rwanda - 0,91 Saint-Christophe-et-Niévès - 0,76 Saint-Siège 0,88 Saint-Vincent-et-les-Grenadines

Article 223 a-II-1/10

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le moment d'inclinaison maximal au cours de la mise à l'eau ; .3 on suppose qu'un radeau de sauvetage avec son plein chargement est attaché à chaque bossoir sur le bord du côté duquel le navire s'est incliné après avoir subi l'avarie et qu'il est débordé

LEGIARTI000022443064

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Fenêtres et ensembles menuisés Les dispositions suivantes sont applicables aux fenêtres et ensembles menuisés posés sans débord par rapport au nu extérieur de la façade. 2.3.1.

Article ANNEXE

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3 Belize, Costa Rica, Guatemala, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Salvador 3 Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Cuba, République dominicaine, Dominique, Grenade, Haïti, Jamaïque, Saint-Christophe-et-Niévès, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-les-Grenadines

Article Annexe

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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO 10,00 REPUBLIQUE DOMINICAINE -7,24 REPUBLIQUE TCHEQUE 3,89 ROUMANIE 0,36 ROYAUME-UNI -0,37 RUSSIE 2,32 RWANDA 4,51 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES 5,97 SAINT SIEGE 0,35 SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES

Article Annexe

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, Saint-Pierre-de-Varennes, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Privé, Saint-Racho, Saint-Romain-sous-Gourdon, Saint-Romain-sous-Versigny, Saint-Sernin-du-Bois, Saint-Symphorien-de-Marmagne, Saint-Symphorien-des-Bois, Saint-Vallerin, Saint-Vallier, Saint-Vincent-Bragny

Article 11

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Le lit mineur d'un cours d'eau est l'espace d'écoulement des eaux formé d'un chenal unique ou de plusieurs bras et de bancs de sables ou galets, recouvert par les eaux coulant à pleins bords avant débordement.

LEGIARTI000049484177

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Dordogne Saint-Vincent-sur-l'Isle Inondations et coulées de boue 12/12/2023 17/12/2023 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Article Annexe

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Qatar 9,15 République démocratique du Congo 10,00 République dominicaine 1,26 République tchèque 1,74 Roumanie 5,63 Royaume-Uni 0,40 Russie 6,63 Rwanda 9,16 Saint-Kitts-et-Nevis 6,87 Saint-Vincent-et-les-Grenadines

Article Annexe I

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Taux de débordement des effluents dans les locaux des usagers Le nombre de débordements et d'inondations correspond au nombre de demandes d'indemnisation présentées par des tiers, usagers ou non du service.

Article 223 a-II-2/10

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Aucune citerne à combustible liquide ne doit se trouver à des endroits où les débordements et les fuites pourraient provoquer un incendie en mettant le combustible en contact avec des surfaces chaudes.

LEGIARTI000033978268

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Sur des chantiers de rénovation, en fonction de la commande, il réalise le redressement de la charpente, installe des habillages de débords de toit et pose l'isolation à l'intérieur ou sur le comble.

Article Annexe III

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Masque proche Un masque proche est un obstacle architectural au rayonnement solaire, lié au bâtiment étudié, tel que les tableaux des baies, les surplombs ou les débords latéraux.

LEGIARTI000029508622

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Londres) 1,11 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 0,42 % RUSSIE (autres villes) 3,14 % RUSSIE (Ekaterinbourg) 3,14 % RUSSIE (Moscou) 3,14 % RWANDA - 1,31 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES - 0,54 % SAINTE-LUCIE - 0,54 % SAINT-SIÈGE - 0,38 % SAINT-VINCENT-ET-LES

Article (1 à 4)

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900 BARCELONNETTE VC Digue des colporteurs BARCELONNETTE 4 VC Digue des colporteurs D 209 BARCELONNETTE D 900 BARCELONNETTE 4 D 900 VC Digue des colporteurs BARCELONNETTE D 900B SAINT-VINCENT-LES-FORTS

LEGIARTI000023824087

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1,18 % ROYAUME-UNI (Londres) ― 1,18 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 0,30 % RUSSIE (autres villes) ― 3,62 % RUSSIE (Moscou) ― 3,62 % RWANDA ― 1,77 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES ― 3,15 % SAINTE-LUCIE ― 3,15 % SAINT-SIEGE 0,39 % SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES

Article 2

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Denby-Wilkes (Vincent), directeur général de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (A.D.E.M.E.) ; suppléant : M. Morcheoine (Alain), chef du département Organisation et systèmes de transport de l'A.D.E.M.E. M.

LEGIARTI000032551013

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Pierre Oudot Bourgoin-Jallieu 38 Centre hospitalier Yves Touraine Pont-de-Beauvoisin 38 Centre hospitalier de Vienne Vienne 38 Centre hospitalier de Voiron Voiron 38 Groupement hospitalier mutualiste de Grenoble Grenoble 38 Clinique Saint-Vincent-de-Paul

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