[J] a été embauché par la Clinique [2] en qualité d'aide-soignant qualifié le 18 mars 1984.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 4 février 1988), que l'Union des oeuvres sociales mutualistes a, par contrat du 17 septembre 1980, engagé Mme Y... en qualité d'aide-soignante

en nature de l'assurance maladie, maternité et invalidité des aides-soignants de la fonction publique hospitalière ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a violé les articles D.

_____________ Audience publique du 13 mars 2024 Cassation partielle Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 302 F-D Pourvoi n° V 23-11.863 Aide

soignante avec restriction sur les manutentions très lourdes qui ne pourront être effectuées qu'avec l'aide d'un deuxième aide-soignant".

L'article 37 de la loi du 18 décembre 2003 dispose que le corps des aides soignantes bénéficie de la prise en compte de la prime spéciale de sujétion, pour le calcul des pensions de retraite ainsi que

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 16 juillet 2024) Mme [A] a été engagée en qualité d'aide-soignante le 15 juin 2012 par l'association départementale des centres sociaux ruraux de l'Oise, aux droits de laquelle

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 15 mai 2023), Mme [I] (la victime), employée par le centre hospitalier [2] (le centre hospitalier), en qualité d'aide-soignante stagiaire à temps partiel, a été victime

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 avril 2022), Mme [I] a été engagée, en qualité d'aide soignante, par la société Clinique de réadaptation fonctionnelle [6], à compter du 12 décembre 2010. 2

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 14 mai 2021), Mme [W] a été engagée en qualité d'aide soignante le 5 novembre 2012 par l'association Les Feuillantines, aux droits de laquelle vient l'association Groupe

à l'étage où se trouvait Mme A..., sans nullement répondre aux arguments péremptoires des conclusions du docteur X... faisant valoir que, non seulement la présence d'une aide-soignante était licite dès

moyen unique : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme S... a été engagée par l'association Clinique Sainte Elisabeth le 1er décembre 1997, en qualité d'aide

attaquée (conseil de prud'hommes d'Angers, 11 septembre 2018), statuant en référé et rendue en dernier ressort, Mme V..., engagée le 3 mai 2006 par l'association Résidence Ehpad du [...] en qualité d'aide-soignante

[W] salarié de l'Union pour la gestion des établissements des caisses d'assurance maladie du Nord-Est (l'UGECAM Nord-Est) exerçant les fonctions d'aide-soignant, a saisi la juridiction prud'homale afin

(Nancy, 04 septembre 2019), Mme [Y] et dix-sept autres salariés employés par l'Union pour la gestion des établissements des caisses d'assurance maladie du Nord-Est (l'UGECAM Nord-Est) aux fonctions d'aide-soignant

Elle a retrouvé un emploi d'aide-soignante en contrat à durée déterminée du 09 septembre 2018 au 01 avril 2019 puis à compter de cette date à durée indéterminée et à temps complet.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 mai 1999), que Mme X..., engagée le 1er juillet 1980, en qualité de secrétaire aide-soignante

Mme [Z] a été engagée le 1er septembre 2014 par l'association ASIMAT (l'association) en qualité d'aide-soignante. Elle est membre de la commission santé et sécurité au travail.