de service (bar) : Pression maximale (bar) : Autres informations pertinentes : Sur le contrôle : Référence du contrôle : Date du contrôle : Type du contrôle (notamment épreuve hydraulique ou CID) : Autres informations pertinentes : Sur les anomalies

Article 4

—

L’organisme chargé du visa doit ensuite, dans un délai maximum de quinze jours après réception de la déclaration de mise en conformité : Soit apposer son visa sur l’attestation ; Soit signaler à celui qui a établi l'attestation de conformité les anomalies

Article 150-1.25

—

dispositions de l'article 7 ou de l'article 10 de la directive n° 2000/59/CE ; c) Informations concernant les navires qui n'ont pas été autorisés à entrer dans un port ou qui en ont été expulsés pour des motifs de sûreté ; d) Informations concernant les anomalies

Article R1131-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 27

Code de la santé publique

Lorsqu'un médecin suspecte chez une personne hors d'état d'exprimer sa volonté ou chez une personne décédée, au regard des critères déterminant les situations médicales mentionnées au II de l'article L. 1130-6, une anomalie génétique pouvant être responsable

Article L6221-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 48 > 06

Code de la santé publique

préjudice des articles L. 1221-13, L. 5212-2, L. 5222-3 et L. 5232-4 et après en avoir informé le laboratoire de biologie médicale concerné, les organismes d'évaluation externe de la qualité signalent immédiatement à l'agence régionale de santé les anomalies

Article R215-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 49 > 05

Code rural (nouveau)

212-28 ; 6° De ne pas s'assurer de la conformité de l'identification et des documents accompagnant le ou les animaux qu'il introduit dans son exploitation ou qu'il transporte en méconnaissance de l'article D. 212-31 ; 7° De ne pas signaler toute anomalie

Article Annexe 8

—

Le contrôle en service de ces compteurs consiste en l'analyse quotidienne, par le détenteur des compteurs, des informations télérelevées, afin de détecter les anomalies et les dérives éventuelles des compteurs.

Article 318-60

—

I. - Une tâche ou fonction opérationnelle est considérée comme essentielle ou importante lorsqu'une anomalie ou une défaillance dans son exercice est susceptible de nuire sérieusement soit à la capacité de la société de gestion de portefeuille de se conformer

Article 321-95

—

Article R212-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 58 > 78

Code rural (nouveau)

L'établissement de l'élevage informe les services compétents du ministère de l'agriculture des anomalies d'identification constatées dans sa zone de compétence ou de celles qui lui ont été signalées par un détenteur de porcins.

Article L250-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 32 > 93

Code rural (nouveau)

dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat, ordonner la destruction, la consignation, le retrait ou le rappel, en un ou plusieurs lieux, du ou des lots de produits précédemment cités, ainsi que des végétaux et des animaux présentant des anomalies

Article A821-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 71

Code de commerce

Un état de ces anomalies non corrigées est joint à cette déclaration écrite.

Article Annexe II

—

Article 2 Anomalies de fonctionnement, incidents et accidents I.

Article Annexe art. 33

—

détermine le cours servant de base aux appels de marges ; Interrompt les cotations dans les conditions fixées à l'article 16 du présent règlement ; Signale au comité de direction et à la compagnie des commissionnaires agréés toute irrégularité ou anomalie

Article 14

—

l'adresse et l'identification des instruments sur lesquels ils sont intervenus ; - la cause de l'intervention (réparation volontaire ou prescrite) ; - la nature de l'intervention (en termes succincts) ; - la date de l'intervention ; - les éventuelles anomalies

Article 19-3

—

notifier les informations de mouvement par échanges de fichier informatique selon un format conforme aux spécifications définies par un cahier des charges validé par le ministre chargé de l'agriculture ; -être en mesure de recevoir et traiter les anomalies

Article 11

—

.) ; - les renseignements à caractère métrologique inscrits dans le carnet métrologique ; - les anomalies rencontrées, en particulier les manquements des détenteurs à leurs obligations réglementaires.

Article R*32-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 31 > 61

Livre des procédures fiscales

La demande adressée à l'administration des douanes et droits indirects, doit mentionner le motif retenu ainsi que la date à partir de laquelle une anomalie a été constatée.

Article R5132-97

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 91

Code de la santé publique

psychoactive, la pharmacodépendance ou l'abus de substance psychoactive, soit létal, soit susceptible de mettre la vie en danger ou d'entraîner une invalidité ou une incapacité, de provoquer ou de prolonger une hospitalisation ou de se manifester par une anomalie

Article 41-8

—

I. ― Lorsque les anomalies constatées relatives à la sécurité du navire et des personnes embarquées, à la sûreté des navires, aux conditions d'emploi, de vie et de travail des gens de mer, ou les risques pour la protection de l'environnement sont manifestement

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