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bail AND commercial

15 518 résultats pour « article 4 coefficient »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 7

Code inconnu

-Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : quatre heures ; coefficient 4) : dissertation de lettres et philosophie. Epreuve n° 2 (durée : quatre heures ; coefficient 9) : composition n° 1 de mathématiques approfondies.

Article 4

Code inconnu

Epreuve n° 4. - Elaboration d'une note sur une question de droit du travail ou de législation sociale (durée : 2 heures ; coefficient 1).

Article Annexe 26 ter

Code inconnu

Article 1 COEFFICIENTS DE MAJORATION POUR LES ANTILLES, LA GUYANE, LA RÉUNION ET MAYOTTE APPLICABLES AUX TARIFS DE REMBOURSEMENT "MÉTROPOLE" DES ACTES SUIVANTS :

Article ANNEXE

Code inconnu

NATURE, DURÉE ET COEFFICIENTS DES ÉPREUVES DE L'EXAMEN D'ACCÈS AU GRADE DE CAPORAL FORESTIER AUXILIAIRE NATURE DURÉE COEFFICIENT Epreuves écrites Connaissance du milieu à protéger (forêts, montagnes, littoral) 1 h 30 3 Méthodes

Article 17

Code inconnu

La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves de l'examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous.

Article 17

Code inconnu

La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves de l'examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous.

Article 131-1

Code inconnu

Pour le calcul des avantages prévus aux articles 125, 147, 151 et 166, la durée des services mentionnée à l'article 131 est affectée d'un coefficient de majoration déterminé en fonction de la date de prise d'effet de la pension.

Article 16

Code inconnu

La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves de l’examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité Epreuve écrite 1 heure 1 Admission

Article 16

Code inconnu

La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves de l’examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité Epreuve écrite 1 heure 1 Admission

Article 1

Code inconnu

Admissibilité Epreuve n° 1 : résumé de texte suivi d'un commentaire (durée : trois heures ; coefficient 4) : Admission Epreuve n° 4 : épreuve orale (durée : préparation, 15 minutes ; entretien, 20 minutes ; coefficient 5) :

Article 2

Code inconnu

Epreuve n° 4. - Elaboration d'une note sur une question de droit du travail ou de législation sociale (durée : 2 heures ; coefficient 1).

Article 12

Code inconnu

Les coefficients multiplicateurs prévus à l'article 11 sont fixés comme suit : PRESTATION COEFFICIENT MULTIPLICATEUR Activités de formation (telles que prévues à l'article 6) De 0,5 à 4 Conférences ponctuelles (telles que prévues

Article 12

Code inconnu

Lorsque la surface corrigée a été déterminée une première fois par l'application de ce coefficient elle peut être ultérieurement majorée par l'application d'un nouveau coefficient d'entretien si celui-ci dépasse d'au moins 0,15 le coefficient précédent

Article 6

Code inconnu

les arrêtés du 23 janvier 2008, du 21 janvier 2009 et du 31 janvier 2011 susvisés s'appliquent pour le versement : a) Du montant issu des dispositions du a du A du I de l'article 1er, majoré des coefficients visés au C du I de l'article 1er et aux articles

Article 6

Code inconnu

Pour les candidats mentionnés à l'article 3, l'examen comporte cinq épreuves : -une épreuve écrite qui porte sur le programme de français (coefficient 2) ; -une épreuve écrite qui porte sur le programme de mathématiques (coefficient 2) ; -une épreuve

Article 1

Code inconnu

La liste et les coefficients des épreuves terminales obligatoires du baccalauréat général sont fixés comme suit : Coefficient Epreuves anticipées 1. Français (écrit) 5 2. Français (oral) 5 3. Mathématiques 2 Epreuves finales 4.

Article Annexe I

Code inconnu

Mathématiques : (durée : 4 heures, coefficient 4) : 2. Epreuves orales obligatoires 2.1. Entretien avec le jury : (durée : 30 minutes, préparation : 30 minutes, coefficient 3) : 3.

Article A321-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 83 > 45

Code de commerce

4 ; 2° Une interrogation d'une durée de quinze minutes portant sur une matière juridique autre que celle qui a été traitée à l'écrit par le candidat ainsi que sur des matières économiques et comptables ; la note est affectée d'un coefficient 3 ; 3°

Article 3

Code inconnu

II. - A la note attribuée à l'épreuve ci-dessus s'ajoutent : a) Une note de mémoire, exprimée de 0 à 20 (coefficient 2) ; b) Une note de stage hospitalier exprimée de 0 à 20 (coefficient 2) attribuée par le directeur de l'Ecole des hautes études en santé

Article Annexe VIII

Code inconnu

Epreuves orales d'admission MATIERES DUREE COEFFICIENTS préparation interrogation Anglais 20 minutes 20 minutes 3 Entretien avec le jury : 20 minutes 5 Entretien sur travaux ou mémoires de stages 30 minutes 4 Total 12 A l'issue des épreuves

Page 5 · 15 518 résultats

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