(mouche méditerranéenne des fruits) ; Ceratostomella paradoxa (pourriture de l'ananas, du café, de la canne) ; Chilo partellus (foreur de la canne et du maïs) ; Clavibacter xili subsp. xili (rabougrissement des repousses de cannes) ; Coconut foliar decay

Article ANNEXE

—

10. 81 Fabrication de sucre. 10. 81Z Fabrication de sucre. 10. 82 Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie. 10. 82Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie. 10. 83 Transformation du thé et du café

Article B

—

Scolyte des baies du café. Réunion. c) Bactéries ORGANISMES INTERDITS OBJET DE LA CONTAMINATION DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER concernés Agrobacterium tumefasciens rubi (ou Biovar III).

Article Annexe B

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(nématode du café et du bananier) ; Prays citri (lépidoptère) ; Prays endocarpa (teigne des agrumes) ; Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ; Radopholus similis (nématode du bananier et souche citrus) ; Rattus norvegicus (rat gris ou rat d'égout

Article Annexe Ia

—

-commerces, café, hôtel, restaurant... -galeries des centres commerciaux, -construction navale et aéronautique.

Article Annexe Ib

—

d'utilisation (fréquence, lieu, circonstances d'utilisation) La connaissance des produits français L'identification des principaux repères géographiques et culturels par région Les boissons chaudes L'identification des boissons chaudes (café

Article TABLEAU C

—

Café de chicorée (Fabrique de). 50 Capsules ou amorces de chasse (Fabricant de). 50 Cendres gravelées (Fabrique de). 25 Chandelles (Fabrique de).

Article Annexe 5

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Café salé, cuillerée d'huile... : aucun "truc" ne permet d'éliminer l'alcool plus rapidement. Effets : L'alcool agit sur le cerveau et sur tout le système nerveux, ce qui provoque des conséquences graves pour le conducteur.

Article Annexe

—

Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation. 10.73Z-Z Fabrication de pâtes alimentaires. 10.81Z-Z Fabrication de sucre. 10.82Z-Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie. 10.83Z-Z Transformation du thé et du café

Article TABLEAU A

—

Café de chicorée en poudre (Marchand de). Cafetières du Levant ou marabouts (Fabricant de) pour son compte. Caisse, de tambour (Facteur de). Calfat (Radoubeur de navires). Cannelles et robinets en cuivre (Fabricant de) pour son compte.

Article Annexe IIc

—

Le commis est inscrit en formation de baccalauréat professionnel commercialisation et services en restauration (hors année de terminale) ou en formation de CAP restaurant ou CAP services en brasserie café.

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

en location ou mis à la disposition de ménages ou de syndicats de copropriétaires, y compris dans le cadre de contrats incluant la fourniture de prestations de service, ni ceux réalisés, dans les secteurs d'activité suivants : a) Commerce ; b) Les cafés

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