Les convois poussés doivent porter de nuit : a) Comme feux de mât : i) Trois feux de mât à l'avant du bateau en tête du convoi ou du bateau bâbord en tête du convoi.

Article 223 a-II-1/11

—

de la perpendiculaire avant, ou encore 2.3. soit à une distance de 3 m à l'avant de la perpendiculaire avant ; la valeur retenue est la valeur la plus faible. 3.

Article 227-1.02

—

Navire ponté désigne, nonobstant la définition précisée à l'article 110-02, un navire pourvu d'un pont étanche continu de l'avant à l'arrière et dont le franc-bord en charge est conforme aux dispositions de l'article 227-2.04 pour les navires existants

Article CI 6

—

. - Les dimensions en plan de la cabine doivent être déterminées par l'obligation de ménager un espace libre de 0,80 mètre autour et entre les appareils, sauf à l'avant du projecteur et du côté opposé au chargement.

Article 226-2.18

—

ci-après, tous les navires doivent avoir une cloison d'abordage étanche placée à une distance d de la perpendiculaire avant telle que : 0,05 × L ≤ d ≤ 0,08 × L Lorsqu'une partie de la structure immergée, telle qu'une étrave à bulbe, se prolonge à l'avant

Article 3-7-3

—

porteurs > 3,5 tonnes et < 4,25 tonnes, par quatre ; 2) Pour la catégorie des camions porteurs ≥ 4,25 tonnes et < 7,5 tonnes, par quatre ; 3) Pour la catégorie des camions porteurs ≥ 7,5 tonnes et < 12 tonnes, par trois ; 4) Pour la catégorie des

Article R1321-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 02 > 19

Code de la santé publique

utilisées dans une entreprise alimentaire, au point où les eaux sont utilisées dans l'entreprise ; 4° Pour les eaux servant à la fabrication de la glace alimentaire, au point de production de la glace ; 5° Pour les eaux fournies à partir de citernes, de camions-citernes

Article 23

—

La remorque unique ou la remorque de queue dans le cas de plusieurs remorques, doit porter à l'arrière : Une plaque d'immatriculation reproduisant le numéro d'immatriculation du véhicule tracteur si celui-ci n'est pas de la catégorie B ; La plaque d'exploitation

Article 6

—

Le rétroviseur intérieur doit permettre de voir au moins une portion de route plane, centrée sur le plan longitudinal médian du véhicule, ayant au moins 20 mètres de largeur et s'étendant d'une distance de 60 mètres de l'arrière du véhicule à l'infini

Article 76

—

Au moment où ils sont utilisés au transport en commun d'enfants au sens de l'article 2 du présent arrêté, les véhicules doivent porter à au moins 60 cm du sol, à vide, à l'avant et à l'arrière, de façon apparente, le signal de transport d'enfants décrit

Article 2

—

Ces dispositifs lumineux spéciaux peuvent être complétés par deux feux à éclat directionnel de couleur bleue, dits feux de pénétration, orientés vers l'avant du véhicule.

Article 230-2.19

—

Sauf indications contraires ci-après, le compartiment des machines doit être limité, tant à l'avant qu'à l'arrière, par une cloison transversale étanche. 3. Les cloisons prescrites ci-dessus doivent se prolonger jusqu'au pont de franc-bord. 4.

Article 226-7.02

—

S'ils sont placés à l'avant, ils doivent être disposés à l'arrière de la cloison d'abordage à un endroit abrité et, à cet égard, l'administration doit prêter une attention particulière à la résistance des bossoirs. 4.

Article R412-11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 88 > 13

Code de la route

En dehors des autoroutes et routes à accès réglementé, les véhicules de catégorie M2, M3, N2, N3, O1, O2, O3 ou O4, ou leurs ensembles, équipés de dispositifs aérodynamiques montés à l'arrière circulent avec lesdits dispositifs repliés, rétractés ou enlevés

Article L421-99-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 48

Code des impositions sur les biens et services

l'ensemble des conditions suivantes : 1° Il remplit l'un des critères suivants : a) Il s'agit d'un véhicule de tourisme ; b) Il s'agit d'un véhicule de la catégorie N1 autre qu'un véhicule de tourisme et dont la carrosserie européenne est “Camionnette” ou “Camion

Article 40

—

Si le chargement dépasse de plus de 1 mètre l'extrémité arrière du véhicule ou de l'ensemble de véhicules, son extrémité arrière doit être munie d'un dispositif émettant vers l'arrière, lorsqu'il est allumé, une lumière rouge non éblouissante, visible

Article 42 g

—

Le dispositif sera installé le plus bas possible de manière à être visible pour le conducteur d'un véhicule situé à plus de 50 mètres à l'arrière du véhicule. 3° Les véhicules à moteur ou remorqués dont le chargement de la benne amovible ou du conteneur

Article R313-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 40 > 12

Code de la route

Tout véhicule à moteur peut être muni à l'avant de deux feux de circulation diurne émettant vers l'avant une lumière blanche permettant de rendre le véhicule plus visible de jour.

Article 10-1

—

véhicule automobile ou remorqué ayant à vide une hauteur libre au-dessus du sol supérieure à 70 cm doit comporter, à distance maximum de 60 cm de son extrémité arrière, un dispositif de protection contre le risque d'encastrement d'un véhicule venant de l'arrière

Article 9

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des parois du : des parois du : : globale du : : réservoir vis-à-vis : réservoir : : : : des emplacements : vis-à-vis du : : stockage : DISTANCE : susvisés à l'article : camion

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