ÉCLAIRAGE ET CONTRASTE 1. Concept de base sur l'éclairage. Prévoir pour chaque coursive : - un éclairage général de base ; et - un éclairage dirigé qui souligne les éléments à mettre en évidence (portes, signalétique, etc.).

Article L 43

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Eclairage

Article 242-8.15

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Eclairage

Article 242-15.07

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Eclairage

Article 13

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Aménagement des lieux de transvasement : 1.

Article L3336-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 47

Code de la santé publique

Les propriétaires ou locataires ne peuvent laisser entrer chez eux des produits alcooliques soumis à accises appartenant à des débitants de boissons, sans qu'il y ait conclusion d'un bail par acte authentique pour les caves, celliers, magasins et autres

Article L 32

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Eclairage normal et éclairage scénique § 1.

Article 227-8.03

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Eclairage des locaux d'habitation L'éclairage des locaux d'habitation est assuré dans toute la mesure du possible par un moyen naturel. Un éclairage électrique est installé et chaque point d'éclairage est protégé par un globe résistant.

Article A4241-53-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Code des transports

L'installation d'équipement de pêche dans ou près du chenal et dans les aires réservées au stationnement des bateaux n'est pas autorisée. 3.

Article L113-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 37

Code de la construction et de l'habitation

Toute personne qui construit : 1° Un ensemble d'habitations équipé de places de stationnement individuelles couvertes ou d'accès sécurisé ; 2° Un bâtiment à usage industriel ou tertiaire constituant principalement un lieu de travail et équipé de places

Article 81

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Si la section civile déclare qu'il y a lieu à accusation contre les juges, elle les renverra, pour être jugés sur la déclaration d'un jury de jugement, devant l'un des tribunaux criminels les plus voisins de celui où les accusés exerçaient leurs fonctions

Article 34

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Eclairage intérieur.

Article L 54

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Eclairage de sécurité

Article L 34

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Eclairage d'ambiance

Article 10

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Eclairage de remplacement